Les votes de Nicolas Turquois

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. 4 amendements après l'article 28 : 4 contre · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 2024 de M. Berger après l'article 28
   2. → rejeté L'amendement n° 681 (rect.) de Mme Runel après l'article 28
   3. → rejeté L'amendement n° 1234 de Mme Colin-Oesterlé après l'article 28
   4. → rejeté L'amendement n° 1715 (rect.) de M. Bazin après l'article 28 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. 3 amendements à l'article 28 : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 680 de Mme Runel et les amendements identiques suivants à l'article 28
   2. → rejeté L'amendement n° 1392 de Mme Leboucher à l'article 28
   3. → rejeté L'amendement de suppression n° 264 de M. Mazars et les amendements identiques suivants à l'article 28
3. → rejeté L'amendement n° 2270 de Mme Lepvraud à l'article 27
4. → rejeté L'amendement n° 1122 de Mme Leboucher après l'article 27
5. → rejeté L'amendement de suppression n° 979 de M. Davi et les amendements identiques suivants à l'article 27
6. → adopté L'amendement n° 1086 de Mme Amiot à l'article 25
7. → rejeté L'amendement n° 921 de Mme Corneloup et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 25
8. → adopté L'amendement n° 651 de Mme Runel après l'article 24

Voir les 9 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'amendement n° 652 de M. Califer à l'article 24 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. → adopté L'amendement n° 984 de M. Davi à l'article 24 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour » Mise au point : voulait voter « pour »
3. → adopté L'amendement de suppression n° 1151 de Mme Sandrine Rousseau et les amendements identiques suivants à l'article 23
4. → rejeté L'amendement n° 1729 de Mme Leboucher après l'article 22
5. → rejeté L'amendement n° 1078 de Mme Leboucher après l'article 22
6. 4 amendements après l'article 20 : 4 contre · 3 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté L'amendement n° 2059 de Mme Colin-Oesterlé après l'article 20
   2. → adopté L'amendement n° 1676 de Mme Amiot après l'article 20
   3. → rejeté L'amendement n° 1054 de Mme Amiot après l'article 20
   4. → adopté L'amendement n° 1485 de Mme Leboucher après l'article 20

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 1907 de M. Kerbrat après l'article 20
2. → rejeté L'amendement n° 1233 de Mme Colin-Oesterlé après l'article 20
3. → adopté Le sous-amendement n° 2611 de M. Bazin à l'amendement n° 1233 de Mme Colin-Oesterlé après l'article 20 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
4. 3 amendements à l'article 20 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1748 de M. Bentz à l'article 20
   2. → rejeté L'amendement n° 1749 de M. Bentz à l'article 20
   3. → rejeté L'amendement de suppression n° 428 de M. Nury à l'article 20
5. → adopté L'amendement n° 23 de Mme Sylvie Bonnet et les amendements identiques suivants à l'article 19
6. 8 amendements après l'article 18 : 8 contre · 1 adopté, 7 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 1573 de Mme Amiot après l'article 18
   2. → rejeté L'amendement n° 1846 de Mme Dubré-Chirat après l'article 18
   3. → rejeté L'amendement n° 885 de M. Wauquiez après l'article 18
   4. → rejeté L'amendement n° 1226 de M. Croizier et les amendements identiques suivants après l'article 18
   5. → rejeté L'amendement n° 1060 de M. Lauzzana et les amendements identiques suivants après l'article 18
   6. → rejeté L'amendement n° 351 de M. Pauget après l'article 18
   7. → rejeté L'amendement n° 334 de M. Pauget et l'amendement identique suivant après l'article 18
   8. → rejeté L'amendement n° 1954 de M. Ciotti après l'article 18
7. 3 amendements à l'article 15 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1592 de M. Bompard à l'article 15
   2. → rejeté L'amendement n° 1042 de M. Maudet et l'amendement identique suivant à l'article 15
   3. → rejeté L'amendement de suppression n° 1040 de Mme Leboucher et l'amendement identique suivant à l'article 15
8. → rejeté L'amendement n° 565 de Mme Runel et l'amendement identique suivant après l'article 14

Voir les 8 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. 4 amendements à l'article 14 : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 564 de M. Davi à l'article 14
   2. → rejeté L'amendement n° 958 de M. Florquin à l'article 14
   3. → rejeté L'amendement n° 1661 de M. Bentz à l'article 14
   4. → rejeté L'amendement de suppression n° 589 de Mme Lebon et les amendements identiques suivants à l'article 14
2. → rejeté L'amendement de suppression n° 586 de M. Monnet et l'amendement identique suivant à l'article 13
3. → rejeté Le sous-amendement n° 2641 de M. Ménagé à l'amendement n° 1685 de M. Gernigon après l'article 12
4. → rejeté L'amendement n° 1030 de M. Maudet après l'article 12
5. → rejeté L'amendement n° 1828 de M. Dessigny après l'article 12

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 2 de M. Ben Cheikh après l'article 12 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture)(seconde délibération).