Les votes de Nicolas Tryzna

Encadrer les regroupements pédagogiques intercommunaux afin de garantir l’égalité d’accès à l’école en milieu rural

1. → adopté L'article premier
2. → adopté L'amendement n° 10 de M. Raux à l'article premier

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. → adopté L'article 12
2. 3 amendements à l'article 12 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté L'amendement n° 610 de Mme Colin-Oesterlé et les amendements identiques suivants à l'article 12
   2. → rejeté L'amendement n° 146 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article 12
   3. → adopté L'amendement n° 865 de M. Hetzel à l'article 12

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. → adopté L'article 27

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. → adopté L'amendement n° 265 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 8
2. → adopté L'amendement n° 888 de Mme Vidal à l'article 8

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture

Fin de vie

1. 10 amendements à l'article 17 : 10 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 560 de Mme Mansouri et l'amendement identique suivant à l'article 17
   2. → rejeté L'amendement n° 535 de Mme Mansouri à l'article 17
   3. → rejeté L'amendement n° 78 de M. Di Filippo et les amendements identiques suivants à l'article 17
   4. → rejeté L'amendement n° 254 de M. Hetzel à l'article 17
   5. → rejeté L'amendement n° 217 (rect.) de Mme Dogor-Such à l'article 17
   6. → rejeté L'amendement n° 948 de Mme Blin à l'article 17
   7. → rejeté L'amendement n° 77 de M. Di Filippo et l'amendement identique suivant à l'article 17
   8. → rejeté L'amendement n° 2019 de M. Bentz à l'article 17
   9. → rejeté L'amendement n° 558 de Mme Mansouri et l'amendement identique suivant à l'article 17
   10. → rejeté L'amendement n° 533 de Mme Mansouri à l'article 17

Fin de vie

1. 17 amendements à l'article 14 : 17 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1520 de Mme Pollet à l'article 14
   2. → rejeté L'amendement n° 1743 de M. Casterman à l'article 14
   3. → rejeté L'amendement n° 1983 de M. Bentz à l'article 14
   4. → rejeté L'amendement n° 1982 de M. Bentz à l'article 14
   5. → rejeté L'amendement n° 374 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 14
   6. → rejeté L'amendement n° 96 de M. de Lépinau à l'article 14
   7. → rejeté L'amendement n° 1788 de M. Gernigon à l'article 14
   8. → rejeté L'amendement n° 75 de M. Di Filippo et les amendements identiques suivants à l'article 14
   9. → rejeté L'amendement n° 210 de Mme Dogor-Such à l'article 14
   10. → rejeté L'amendement n° 710 de M. Trébuchet et les amendements identiques suivants à l'article 14
   11. → rejeté L'amendement n° 399 de Mme Corneloup et l'amendement identique suivant à l'article 14
   12. → rejeté L'amendement n° 1371 de Mme Tabarot et l'amendement identique suivant à l'article 14
   13. → rejeté L'amendement n° 209 de Mme Dogor-Such et l'amendement identique suivant à l'article 14
   14. → rejeté L'amendement n° 1527 de M. Juvin à l'article 14
   15. → rejeté L'amendement n° 1267 de M. Neuder et l'amendement identique suivant à l'article 14
   16. → rejeté L'amendement n° 1055 de M. Sitzenstuhl à l'article 14
   17. → rejeté L'amendement n° 707 de M. Trébuchet et les amendements identiques suivants à l'article 14
2. → rejeté L'amendement n° 361 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 11
3. → rejeté L'amendement n° 1969 de M. Bentz à l'article 10

Fin de vie

1. 5 amendements à l'article 5 : 5 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 128 de M. Frappé à l'article 5
   2. → rejeté L'amendement n° 2165 de M. Hetzel à l'article 5
   3. → rejeté L'amendement n° 416 de Mme Gruet à l'article 5
   4. → rejeté L'amendement n° 804 de Mme Dogor-Such à l'article 5
   5. → rejeté L'amendement n° 409 (2ème rect.) de Mme Gruet et l'amendement identique suivant à l'article 5

Fin de vie

1. 3 amendements à l'article 4 : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 851 de M. Sitzenstuhl à l'article 4
   2. → rejeté L'amendement n° 66 de M. Di Filippo et les amendements identiques suivants à l'article 4
   3. → rejeté L'amendement n° 1296 de M. Lenoir à l'article 4
2. → rejeté L'amendement n° 1125 de M. Juvin à l'article 3
3. → rejeté L'amendement n° 446 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 3