Le parcours de Michèle Bonneton

Le mandat

Mandat

du 20 juin 2012 au 20 juin 2017

Groupe

NI Députée non-inscrite du 20 mai 2016 au 20 juin 2017

Profession déclarée

Retraitée de l'enseignement

Fonctions et appartenances terminées 17

• Écologiste · membre 26 juin 2012 → 19 mai 2016
• Mission d'information sur les coûts de production en France · membre 20 → 24 sept. 2012
• Mission d'information sur les coûts de production en France · secrétaire 25 sept. 2012 → 27 mars 2013
• Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la mobilisation du foncier public en faveur du logement et au renforcement des obligations de production de logement social · membre suppléante 2 → 15 oct. 2012
• Commission d'enquête sur la situation de la sidérurgie et de la métallurgie françaises et européennes dans la crise économique et financière et sur les conditions de leur sauvegarde et de leur développement · membre 30 janv. → 4 févr. 2013
• Commission d'enquête sur la situation de la sidérurgie et de la métallurgie françaises et européennes dans la crise économique et financière et sur les conditions de leur sauvegarde et de leur développement · vice-présidente 5 févr. → 10 juil. 2013
• Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à reconquérir l'économie réelle · membre suppléante 5 → 27 févr. 2014
• Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la consommation · membre suppléante 5 → 17 févr. 2014
• Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové · membre suppléante 7 → 27 févr. 2014
• Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises · membre suppléante 13 mai → 10 juin 2014
• Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la simplification de la vie des entreprises · membre 3 juil. → 19 déc. 2014
• Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'économie sociale et solidaire · membre suppléante 10 → 21 juil. 2014
• Filière bois · membre 18 nov. 2014 → 14 oct. 2015
• Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la simplification de la vie des entreprises et portant diverses dispositions de simplification et de clarification du droit et des procédures administratives · membre suppléante 19 nov. → 18 déc. 2014
• Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques · membre 13 → 15 déc. 2014
• Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques · secrétaire 16 déc. 2014 → 7 août 2015
• Commission des affaires culturelles et de l'éducation · membre 28 nov. 2015 → 15 janv. 2016

Groupes d'amitié et d'études

Présidente

Groupe d'amitié France-Birmanie (depuis le 10 déc. 2014)

Vice-Présidente

Groupe d'amitié France-Canada (depuis le 14 nov. 2012) · Groupe d'amitié France-Turquie (depuis le 4 déc. 2012) · Groupe d'amitié France-Vietnam (depuis le 20 nov. 2012)