Le parcours de Michel Françaix

Le mandat

Mandat

du 19 juin 2002 au 20 juin 2017

Groupe

SER Socialiste, écologiste et républicain, membre du 25 mai 2016 au 20 juin 2017

Profession déclarée

Consultant en communication

Fonctions et appartenances terminées 25

• Socialiste · membre 25 juin 2002 → 19 juin 2007
• Commission des affaires culturelles, familiales et sociales · membre 26 juin 2002 → 30 juin 2009
• Conseil d'administration de la société nationale de programme "La Cinquième" · membre titulaire 1er août 2002 → 14 mai 2012
• Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.) · vice-président 1er oct. 2002 → 19 juin 2007
• Députés n'appartenant à aucun groupe · député non-inscrit 20 → 26 juin 2007
• Socialiste, radical, citoyen et divers gauche · membre 27 juin 2007 → 19 juin 2012
• commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs · membre 24 juil. → 2 août 2007
• Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.) · membre 8 nov. 2007 → 19 juin 2012
• Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi organique relatif à la nomination des présidents des sociétés de l'audiovisuel public et le projet de loi sur le service public de la télévision · membre 28 oct. 2008 → 1er juil. 2009
• Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision · membre titulaire 21 janv. → 17 févr. 2009
• Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet · membre suppléant 15 sept. → 26 oct. 2009
• Mission d'information commune sur la mise en oeuvre de la réforme de l'audiovisuel extérieur de la France · membre 10 févr. 2011 → 7 mars 2012
• Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative au prix du livre numérique · membre suppléant 14 avr. → 18 mai 2011
• Commission d'enquête relative aux modalités, au financement et à l'impact sur l'environnement du projet de rénovation du réseau express régional d'Île-de-France · membre 13 déc. 2011 → 7 mars 2012
• Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'exploitation numérique des livres indisponibles du XXe siècle · membre suppléant 26 janv. → 22 févr. 2012
• Socialiste, républicain et citoyen · membre 26 juin 2012 → 24 mai 2016
• Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif à l'indépendance de l'audiovisuel public · membre suppléant 10 → 31 oct. 2013
• Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'indépendance de l'audiovisuel public · membre suppléant 10 → 31 oct. 2013
• Bilan et perspectives de trente ans de copie privée · membre 13 janv. → 15 juil. 2015
• Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions tendant à la modernisation du secteur de la presse · rapporteur 17 févr. → 2 avr. 2015
• Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative au deuxième dividende numérique et à la poursuite de la modernisation de la télévision numérique terrestre · membre suppléant 10 sept. → 7 oct. 2015
• Marché de l'art · membre 20 janv. → 16 nov. 2016
• Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias · membre titulaire 7 → 22 juin 2016
• Commission d'enquête sur les conditions d'octroi d'une autorisation d'émettre à la chaîne Numéro 23 et de sa vente · membre 17 → 20 juin 2016
• Commission d'enquête sur les conditions d'octroi d'une autorisation d'émettre à la chaîne Numéro 23 et de sa vente · vice-président 21 juin → 20 déc. 2016

Groupes d'amitié et d'études

Président

Groupe d'amitié France-Guinée-Bissao (depuis le 26 sept. 2012) · Groupe d'études Presse (depuis le 12 déc. 2012) · Groupe d'amitié France Saint Thomas et Prince (jusqu'au 19 juin 2007) · Groupe d'amitié France-République de Gambie (jusqu'au 19 juin 2012)

Vice-Président

Groupe d'amitié France-Côte d'Ivoire (depuis le 21 nov. 2012) · Groupe d'études Cinéma et production audiovisuelle (depuis le 5 févr. 2013) · Groupe d'études Plasturgie (depuis le 26 mars 2013) · Groupe d'amitié France-République du Niger (jusqu'au 19 juin 2012) · Groupe d'amitié France-République du Sénégal (jusqu'au 19 juin 2012) · Groupe d'études Cinéma et production audiovisuelle (jusqu'au 19 juin 2012)

Co-Président

Groupe d'études Groupe d'études sur la presse (jusqu'au 19 juin 2007) · Groupe d'études Presse (jusqu'au 19 juin 2012)

Secrétaire

Groupe d'études Internet, audiovisuel et société de l'information (jusqu'au 19 juin 2012)