Les votes de Michaël Taverne

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté par délégation L'amendement n° 1 du Gouvernement à l'article 4 et Etat A du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025 (seconde délibération) (première lecture).
2. → adoptée par délégation La première partie du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025 (première lecture).

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. 18 amendements à l'article 5 et Etat B : 18 abstentions · 2 adoptés, 16 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 91 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 90 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 89 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 83 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 112 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 123 de Mme Arrighi à l'article 5 et Etat B
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 81 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   8. → rejeté par délégation L'amendement n° 80 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   9. → rejeté par délégation L'amendement n° 79 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   10. → rejeté par délégation L'amendement n° 4 de Mme Sas à l'article 5 et Etat B
   11. → rejeté par délégation L'amendement n° 69 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   12. → adopté par délégation L'amendement n° 5 de Mme Sas à l'article 5 et Etat B
   13. → rejeté par délégation L'amendement n° 78 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   14. → rejeté par délégation L'amendement n° 77 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   15. → rejeté par délégation L'amendement n° 76 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   16. → adopté par délégation L'amendement n° 74 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   17. → rejeté par délégation L'amendement n° 129 de Mme Minard à l'article 5 et Etat B
   18. → rejeté par délégation L'amendement n° 67 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
2. → adopté par délégation L'article 4 et Etat A
3. → adopté par délégation L'amendement n° 131 du Gouvernement à l'article 4 et Etat A

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. → rejetée par délégation La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1781 de M. Vuibert et l'amendement identique suivant après l'article 16
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1173 de Mme Morel et l'amendement identique suivant après l'article 14

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté Le sous-amendement n° 4009 de Mme Le Meur à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
2. → rejeté L'amendement n° 3633 de M. Wauquiez après l'article 12
3. → rejeté L'amendement n° 2506 de M. Ray et l'amendement identique suivant après l'article 12

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 1047 de M. Le Coq à l'article 45

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté Le sous-amendement n° 2715 de Mme Sandrine Rousseau à l'amendement n° 2686 du Gouvernement à l'article 45 bis

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 1451 de Mme Amiot à l'article 30
2. → adopté Le sous-amendement n° 2678 de M. Raux à l'amendement n° 2568 du Gouvernement après l'article 21

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 3098 de M. Juvin à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 1696 de Mme Feld après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → rejeté L'amendement n° 3096 de M. Juvin à l'article 3

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 2159 de Mme Feld après l'article 2

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 2157 de M. Le Coq après l'article 2

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'article 5 de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. → adopté L'amendement n° 387 de M. Brugerolles à l'article 4
2. → rejeté Le sous-amendement n° 774 de M. Bruneau à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
3. → rejeté Le sous-amendement n° 770 de M. Nury à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → adopté L'amendement n° 219 de M. Maillard à l'article 17

Fin de vie

1. → adopté L'article 18

Fin de vie

1. → adopté L'article 13
2. → rejeté L'amendement n° 2014 de M. Trébuchet et l'amendement identique suivant à l'article 13 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. → rejeté L'amendement de suppression n° 68 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 13 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
4. → adopté L'article 12
5. → adopté L'amendement n° 1895 de M. Monnet à l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
6. → rejeté L'amendement n° 2214 de M. Verny à l'article 10 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
7. → rejeté L'amendement n° 2259 de M. Verny à l'article 10 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »