Les amendements de Maxime Michelet

En clair

Maxime Michelet a déposé 59 amendements en premier signataire ; il a cosigné 1 302 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

9 amendements · les derniers déposés d'abord

Garantir la transparence du calcul des contributions des collectivités territoriales au financement des établissements d’enseignement privés sous contrat d’association

  1. · N° 4 · Article 2

    « Amendement rédactionnel. »

  2. · N° 1 · Article 1er

    « Amendement rédactionnel. »

  3. · N° 6 · Article 2

    « Amendement rédactionnel. »

  4. · N° 5 · Article 2

    « Amendement rédactionnel. »

  5. · N° 3 · Article 2

    « Amendement rédactionnel. »

  6. · N° 2 · Article 2

    « Amendement rédactionnel. »

Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur

  1. · N° 2581 · Article 1er

    « Dans une perspective de simplification, cet amendement vise à éviter une redondance entre deux dispositifs de conseil et de diagnostic existant, épargnant ainsi aux exploitants agricoles une démarche administrative supplémentaire inutile. »

  2. · N° 2578 · Article 1er

    « Les agriculteurs ont besoin d'appréhender leurs exploitations d'un point de vue globale. »

  3. · N° 2580 · Article 2

    « Les interdictions successives de produits phytosanitaires sans solution alternative condamnent de nombreuses filières agricoles à des impasses techniques pouvant gravement affecter leur productivité. »

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)