Les votes de Marine Hamelet

Proposition de loi organique portant actualisation du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie

1. → rejeté L'amendement n° 6 de M. Lachaud à l'article premier
2. → rejeté L'amendement n° 4 de M. Lachaud de suppression de l'article premier

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. 4 amendements à l'article premier : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1049 de M. Biteau à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 155 de Mme Hignet à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 1590 de Mme Manon Meunier à l'article premier
   4. → rejeté L'amendement n° 820 de M. Biteau et l'amendement identique suivant à l'article premier

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. → rejeté L'amendement n° 306 de M. Saintoul à l'article 27
2. → rejeté L'amendement n° 717 de M. Blanchet après l'article 25
3. → rejeté Le sous-amendement n° 784 de M. Davi à l'amendement n° 331 (2ème rect.) du Gouvernement à l'article 25
4. 4 amendements à l'article 23 : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 510 de Mme Pic à l'article 23
   2. → rejeté L'amendement n° 509 de Mme Pic à l'article 23
   3. → rejeté L'amendement n° 299 de M. Lachaud à l'article 23
   4. → rejeté L'amendement n° 506 de Mme Pic à l'article 23
5. 4 amendements à l'article 22 : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 355 de Mme Catherine Hervieu à l'article 22
   2. → rejeté L'amendement n° 354 de Mme Catherine Hervieu et l'amendement identique suivant à l'article 22
   3. → rejeté L'amendement n° 353 de Mme Catherine Hervieu et l'amendement identique suivant à l'article 22
   4. → rejeté L'amendement n° 356 de Mme Catherine Hervieu à l'article 22
6. 6 amendements à l'article 21 : 6 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 550 de Mme Récalde à l'article 21
   2. → rejeté L'amendement n° 282 de M. Lachaud à l'article 21
   3. → rejeté L'amendement n° 277 de M. Saintoul à l'article 21
   4. → rejeté L'amendement n° 360 de M. Damien Girard et l'amendement identique suivant à l'article 21
   5. → rejeté L'amendement n° 275 de M. Lachaud et l'amendement identique suivant à l'article 21
   6. → rejeté L'amendement n° 274 de M. Saintoul à l'article 21

Pour une montagne vivante et souveraine

1. → adopté L'amendement n° 137 de Mme Pochon à l'article 11
2. → adopté L'amendement n° 55 de M. Brugerolles après l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
3. 4 amendements à l'article 9 : 4 contre · 1 adopté, 3 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 143 de Mme Pochon à l'article 9
   2. → rejeté L'amendement n° 95 de Mme Ferrer à l'article 9
   3. → adopté L'amendement n° 3 de Mme Riotton à l'article 9
   4. → rejeté L'amendement n° 28 de Mme Dalloz à l'article 9
4. → rejeté L'amendement n° 93 de Mme Ferrer après l'article 8
5. 3 amendements à l'article 7 bis : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 91 de Mme Ferrer à l'article 7 bis
   2. → adopté L'amendement n° 148 de Mme Pochon à l'article 7 bis
   3. → rejeté L'amendement n° 89 de M. Coulomme et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 7 bis
6. → rejeté L'amendement n° 88 de Mme Ferrer à l'article 7
7. → rejeté L'amendement n° 87 de Mme Ferrer à l'article 7
8. → rejeté L'amendement n° 82 de Mme Ferrer à l'article 6 bis

Voir les 14 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 135 de Mme Pochon de suppression de l'article 6 bis
2. 4 amendements après l'article 6 : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 84 de M. Coulomme après l'article 6
   2. → rejeté L'amendement n° 130 de Mme Pochon après l'article 6
   3. → rejeté L'amendement n° 131 de Mme Pochon après l'article 6
   4. → rejeté L'amendement n° 83 de M. Coulomme après l'article 6
3. 6 amendements à l'article 6 : 6 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 134 de Mme Pochon à l'article 6
   2. → rejeté L'amendement n° 72 de M. Coulomme et l'amendement identique suivant à l'article 6
   3. → rejeté L'amendement n° 30 de M. Descoeur à l'article 6
   4. → rejeté L'amendement n° 76 de M. Fégné à l'article 6
   5. → rejeté L'amendement n° 81 de Mme Ferrer à l'article 6
   6. → rejeté L'amendement n° 71 de M. Coulomme et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 6
4. 3 amendements à l'article 5 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 129 (rect.) de Mme Pochon à l'article 5
   2. → rejeté L'amendement n° 70 (rect.) de Mme Ferrer à l'article 5
   3. → rejeté L'amendement n° 69 de Mme Ferrer à l'article 5