Députée · EPR
Suivre en RSS : Marie Lebec, députéeLes amendements de Marie Lebec
En clair
Marie Lebec a déposé 267 amendements en première signataire ; elle a cosigné 1 113 amendements d'autres députés.
267 amendements · les derniers déposés d'abord
Projet de loi de simplification de la vie économique
-
« Cet amendement vise à supprimer plusieurs organismes extraparlementaires afin de simplifier le paysage institutionnel. »
-
« Cet amendement vise à supprimer plusieurs organismes extraparlementaires afin de simplifier le paysage institutionnel. »
-
« Cet amendement vise à supprimer plusieurs organismes extraparlementaires afin de simplifier le paysage institutionnel. »
-
« Cet amendement vise à supprimer plusieurs organismes afin de simplifier le paysage institutionnel. »
-
« Cet amendement vise à supprimer plusieurs organismes afin de simplifier le paysage institutionnel. »
-
« Cet amendement vise à supprimer plusieurs organismes extraparlementaires afin de simplifier le paysage institutionnel. »
-
« Cet amendement vise à supprimer plusieurs organismes extraparlementaires afin de simplifier le paysage institutionnel. »
-
« Cet amendement vise à supprimer plusieurs organismes afin de simplifier le paysage institutionnel. »
-
« Cet amendement vise à supprimer plusieurs organismes afin de simplifier le paysage institutionnel. »
-
« Cet amendement vise à supprimer plusieurs organismes afin de simplifier le paysage institutionnel. »
-
« Cet amendement vise à supprimer plusieurs organismes extraparlementaires afin de simplifier le paysage institutionnel. »
-
« Cet amendement vise à supprimer plusieurs organismes afin de simplifier le paysage institutionnel. »
-
« Cet amendement vise à supprimer plusieurs organismes afin de simplifier le paysage institutionnel. »
-
« Cet amendement vise à supprimer plusieurs organismes extraparlementaires afin de simplifier le paysage institutionnel. »
-
« Cet amendement vise à supprimer plusieurs organismes extraparlementaires afin de simplifier le paysage institutionnel. »
-
« Cet amendement vise à supprimer plusieurs organismes extraparlementaires afin de simplifier le paysage institutionnel. »
-
« Cet amendement vise à supprimer plusieurs organismes extraparlementaires afin de simplifier le paysage institutionnel. »
-
« Cet amendement vise à supprimer plusieurs organismes extraparlementaires afin de simplifier le paysage institutionnel. »
-
« Cet amendement vise à supprimer plusieurs organismes extraparlementaires afin de simplifier le paysage institutionnel. »
-
« Cet amendement vise à supprimer plusieurs organismes extraparlementaires afin de simplifier le paysage institutionnel. »
-
« Cet amendement vise à supprimer plusieurs organismes extraparlementaires afin de simplifier le paysage institutionnel. »
-
« Cet amendement vise à supprimer plusieurs organismes afin de simplifier le paysage institutionnel. »
-
« Cet amendement vise à supprimer plusieurs organismes afin de simplifier le paysage institutionnel. »
-
« Cet amendement vise à supprimer plusieurs organismes extraparlementaires afin de simplifier le paysage institutionnel. »
-
« Cet amendement vise à supprimer plusieurs organismes extraparlementaires afin de simplifier le paysage institutionnel. »
-
« Le présent amendement propose d’étendre aux cellules commerciales de moins de 300 m² situées dans les gares la disposition prévue à l’article 26. »
-
« La mensualisation des loyers commerciaux est le fruit d’un protocole d’accord signé en mai 2024 avec les principales fédérations de bailleurs et d’enseignes. »
-
« La mensualisation des loyers commerciaux est le fruit d’un protocole d’accord signé en mai 2024 avec les principales fédérations de bailleurs et d’enseignes. »
-
« La mensualisation des loyers commerciaux est le fruit d’un protocole d’accord signé en mai 2024 avec les principales fédérations de bailleurs et d’enseignes. »
-
« Le logiciel de gestion des acteurs de santé (logiciel médical) est l’outil du quotidien des professionnels de santé. »
-
« Le présent amendement vise à compléter le projet de réforme des procédures d’enquête et de sanction de la Commission de régulation de l’énergie en y ajoutant des précisions indispensables et en coordonnant différents articles du code de… »
-
« Cet amendement a pour objectif de supprimer un article introduit lors de l’examen au Sénat. »
-
« Le délai de mise en place prévu de la plateforme de dématérialisation destinée à centraliser les profils d’acheteurs publics paraît excessivement long : plus de 4 ans. »
-
« Cet amendement vise à supprimer plusieurs organismes afin de simplifier le paysage institutionnel. »
-
« Cet amendement vise à supprimer les dispositions du code du travail relatives à la commission nationale de conciliation pour ne conserver que les dispositions relatives aux commissions régionales de conciliation »
-
« Cet amendement vise à supprimer la Commission de la modernisation de la diffusion audiovisuelle afin de simplifier le paysage institutionnel. »
-
« Cet amendement vise à supprimer la Commission supérieure du numérique et des postes. afin de simplifier le paysage institutionnel. »