Les votes de Marc de Fleurian

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire

1. Diverses
   8 amendements à l'article premier : 3 pour, 3 abstentions, 2 contre · 1 adopté, 7 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 16 de M. Dive à l'article premier
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 50 de Mme Ronceret à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 23 de Mme Hignet et les amendements identiques suivants à l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 19 de Mme Hignet à l'article premier
   5. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 22 de Mme Manon Meunier à l'article premier
   6. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 21 de Mme Manon Meunier à l'article premier
   7. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 20 de Mme Manon Meunier à l'article premier
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 43 de Mme Laporte à l'article premier

Les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte

Proposition de loi visant à lutter contre les fermetures abusives de comptes bancaires

1. ✓ Pour → adopté L'article 3
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 18 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 2
3. ✓ Pour → adopté L'article 2
4. ✓ Pour
   5 amendements à l'article 2 : 5 pour · 4 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 11 de M. Allegret-Pilot à l'article 2
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 10 de M. Allegret-Pilot à l'article 2
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 12 de M. Allegret-Pilot à l'article 2
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 33 de M. Le Coq à l'article 2
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 19 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 2
5. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 50 de M. Clavet à l'amendement n° 19 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 2
6. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 52 de M. Clavet à l'amendement n° 19 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 2
7. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 48 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 22 de M. de Courson à l'article 2
8. Diverses
   4 amendements à l'article 2 : 3 contre, 1 pour · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3 de M. Sitzenstuhl à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 46 de M. Mattei à l'article 2
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 29 de Mme Pirès Beaune à l'article 2
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 39 de M. Mattei à l'article 2

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 4 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant à l'article premier

Proposition de loi visant à assouplir la gestion des compétences « eau » et « assainissement »

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 15 de M. Amard après l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 8 de Mme Le Peih et les amendements identiques suivants à l'article 6
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 39 de M. Fesneau à l'article 5
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 17 de Mme Pochon à l'article 3 bis
6. ✓ Pour → adopté L'article premier
7. Diverses
   3 amendements à l'article premier : 2 contre, 1 pour · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 36 de M. Fesneau à l'article premier
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 28 de M. Schreck à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 13 (rect.) de M. Pilato à l'article premier

Renforcement du soutien à l'Ukraine

1. ○ Abstention → adopté Vote sur l'article unique
2. Diverses
   11 amendements à l'article unique : 5 pour, 3 contre, 3 abstentions · 5 adoptés, 6 rejetés

   1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 51 de Mme Chikirou à l'article unique
   2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 42 de M. Anglade à l'article unique
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 40 de M. Anglade à l'article unique
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 34 de M. Ciotti et l'amendement identique suivant à l'article unique
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 17 de M. Chenu à l'article unique
   6. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 48 de M. Bouyx à l'article unique
   7. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 5 de Mme Le Grip à l'article unique
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 12 de M. Chenu à l'article unique
   9. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 47 de M. Bouyx à l'article unique
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 11 de M. Chenu à l'article unique
   11. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 4 de M. Sitzenstuhl à l'article unique
3. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 69 de Mme Le Grip à l'amendement n° 4 de M. Sitzenstuhl à l'article unique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
4. Diverses
   3 amendements à l'article unique : 2 pour, 1 contre · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 10 de M. Chenu à l'article unique
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 55 de M. Lecoq à l'article unique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 33 de M. Ciotti et les amendements identiques suivants à l'article unique