Les questions de Marc de Fleurian
En clair
Marc de Fleurian a posé 49 questions écrites, 1 question orale sans débat et 2 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 31 de ses 49 questions écrites.
- Questions écrites
- 49dont 31 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 154 jourssur 31 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 17sans réponse publiée
- Questions en séance
- 3orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
34 questions · les dernières publiées d'abord
-
Évolution de la législation relative aux copropriétés de deux copropriétaires
- Publiée
- Ministère
- Ville et Logement
- Réponse
- · 112 jours
-
Sécurité des voyageurs en train
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 35 jours
-
Accompagnement des entreprises face à la facturation électronique
- Publiée
- Réponse
- · 35 jours
-
Circulation en France des poids lourds européens
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 49 jours
-
Financement des lycées privés sous contrat par les collectivités territoriales
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 182 jours
-
Circulation des trottinettes électriques dans l'espace public
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 203 jours
-
Statut des détectoristes de métaux
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 56 jours
-
Desserte de la gare de Calais-Fréthun par les trains Eurostar
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 231 jours
-
Chasse maritime du Calaisis
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique
- Réponse
- · 154 jours
-
Augmentation des infrastructures d'accueil au CNPE de Gravelines
- Publiée
- Ministère
- Industrie
- Réponse
- · 189 jours
-
Épizootie de dermatose nodulaire contagieuse
- Publiée
- Réponse
- · 231 jours
-
Impact de la hausse des tarifs postaux sur la distribution de la presse
- Publiée
- Ministère
- Action et comptes publics
- Réponse
- · 210 jours
-
Lutte contre les produits qui ne respectent pas les normes françaises
- Publiée
- Réponse
- · 112 jours
-
Non-recours aux candidats du CRPE inscrits sur liste complémentaire
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 161 jours
-
Infractions commises par des ressortissants étrangers
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 294 jours
-
Création d'une brigade dédiée au dumping social dans le trafic Transmanche
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
- Réponse
- · 8 jours
-
Contrôles d'identité des équipages naviguant sur la liaison transmanche
- Publiée
- Ministère
- Mer et pêche
- Réponse
- · 189 jours
-
Exonération de TVA pour les biens culturels français ramenés en France
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 147 jours
-
Création d'une brigade dédiée au dumping social dans le trafic transmanche
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
- Réponse
- · 147 jours
-
Développer la propulsion vélique dans le transport maritime
- Publiée
- Réponse
- · 84 jours
-
Relancer l'attractivité de l'accueil familial
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
- Réponse
- · 119 jours
-
Moratoire pour la création de filières REP dans le commerce de gros
- Publiée
- Réponse
- · 336 jours
-
Rétablissement des peines planchers pour les passeurs
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 203 jours
-
Obstacles à l'ouverture de postes en ESAT
- Publiée
- Réponse
- · 196 jours
-
Rapprocher de la justice les sapeurs-pompiers victimes d'agressions
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 126 jours
-
Inscrire le savoir-faire de l'arc horloger transmanche au patrimoine de l'UNESCO
- Publiée
- Ministère
- Europe
- Réponse
- · 14 jours
-
Annulation des restrictions envisagées contre la chasse de 9 espèces d'oiseaux
- Publiée
- Réponse
- · 154 jours
-
Construction d'un nouveau commissariat à Calais
- Publiée
- Ministère
- Intérieur (M)
- Réponse
- · 21 jours
-
Protection des emplois de Darquer & Mery
- Publiée
- Ministère
- Industrie et énergie
- Réponse
- · 245 jours
-
Fermeture du site Marck & Balsan à Calais
- Posée en séance
-
Problématiques actuelles des agents de police municipale
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 161 jours
-
Application de la loi n° 2023-668 du 27 juillet 2023 dite « loi anti-squat »
- Publiée
- Ministère
- Logement et rénovation urbaine
- Réponse
- · 217 jours
-
Ingérences étrangères
- Posée en séance
- Ministère
- Intérieur
-
15 octobre 2024 - Audition du ministre par la commission des affaires étrangères
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 91 jours
Télécharger:CSV (données de cette page)JSON (données de cette page)
Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)