Les votes de Lionel Vuibert

Fin de vie

1. 13 amendements à l'article 5 : 13 contre · tous rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 1416 de M. Verny à l'article 5
   2. → rejeté L'amendement n° 420 de Mme Darrieussecq à l'article 5
   3. → rejeté L'amendement n° 1619 de M. Bazin à l'article 5
   4. → rejeté L'amendement n° 2515 de M. Juvin à l'article 5
   5. → rejeté L'amendement n° 657 de Mme Pirès Beaune à l'article 5
   6. → rejeté L'amendement n° 35 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   7. → rejeté L'amendement n° 1620 de M. Isaac-Sibille à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   8. → rejeté L'amendement n° 89 de M. Isaac-Sibille à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   9. → rejeté L'amendement n° 501 de Mme Gruet et l'amendement identique suivant à l'article 5
   10. → rejeté L'amendement n° 607 de Mme Dogor-Such à l'article 5
   11. → rejeté L'amendement n° 1618 de M. Bazin à l'article 5
   12. → rejeté L'amendement n° 1367 de M. Sansu à l'article 5
   13. → rejeté L'amendement de suppression n° 32 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 5
2. 10 amendements à l'article 4 : 10 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2335 de M. de Lépinau à l'article 4
   2. → rejeté L'amendement n° 1940 de Mme Pollet à l'article 4
   3. → rejeté L'amendement n° 141 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant à l'article 4
   4. → rejeté L'amendement n° 1010 de M. Verny à l'article 4
   5. → rejeté L'amendement n° 2589 de M. Juvin à l'article 4
   6. → rejeté L'amendement n° 28 de M. Hetzel à l'article 4
   7. → rejeté L'amendement n° 2633 de Mme Ricourt Vaginay à l'article 4
   8. → rejeté L'amendement n° 1716 de M. Lenoir à l'article 4
   9. → rejeté L'amendement n° 29 de M. Hetzel à l'article 4
   10. → rejeté L'amendement n° 2580 de M. Juvin à l'article 4

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → rejeté L'amendement n° 611 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 5
2. → rejeté L'amendement de suppression n° 614 de Mme Firmin Le Bodo et l'amendement identique suivant à l'article 5
3. → rejeté L'amendement n° 682 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 4

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. 3 amendements à l'article 4 : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 168 de M. Monnet à l'article 4
   2. → rejeté L'amendement n° 245 de M. Sitzenstuhl à l'article 4
   3. → rejeté L'amendement n° 393 de M. Bentz à l'article 4
2. → rejeté Le sous-amendmeent n° 776 de Mme Mansouri à l'amendement n° 609 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 4
3. → rejeté L'amendement n° 538 de Mme Erodi à l'article 4
4. 4 amendements à l'article premier : 4 contre · tous rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 218 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. → rejeté L'amendement n° 746 de M. Michoux à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. → rejeté L'amendement n° 422 de M. Frappé à l'article premier
   4. → rejeté L'amendement n° 135 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article premier

Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 19 de M. Wauquiez à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
2. → rejeté L'amendement n° 14 de M. Ciotti à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
3. → rejeté L'amendement n° 13 de M. Ciotti à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
4. → rejeté L'amendement n° 11 de M. Ciotti à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
5. → rejeté L'amendement n° 18 de Mme Sebaihi à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
6. → rejeté L'amendement n° 12 de M. Ciotti à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
7. → rejeté L'amendement n° 22 de M. Jacobelli à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
8. → rejeté L'amendement n° 5 de M. Breton à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.

Voir les 3 autres votes

1. → adopté L'amendement n° 23 de M. Bouyx à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
2. → rejeté L'amendement n° 21 de M. Jacobelli à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
3. → rejeté L'amendement n° 3 de Mme Oziol à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.

Proposition de loi organique fixant le statut du procureur national anti-stupéfiants

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → rejeté L'amendement de suppression n° 1770 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article premier