Les votes de Lionel Tivoli

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → rejeté L'amendement n° 953 rectifié de M. Renault et l'amendement identique suivant à l'article 15

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur

1. → adoptée La motion de rejet préalable, déposée par MM. Julien Dive, Laurent Wauquiez, Gabriel Attal, Marc Fesneau et Paul Christophe

Projet de loi relatif au transfert à l’Etat des personnels enseignants de l’enseignement du premier degré dans les îles Wallis et Futuna

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Fin de vie

1. 8 amendements à l'article 5 : 8 pour · 2 adoptés, 6 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2503 de M. Juvin à l'article 5
   2. → rejeté L'amendement n° 1482 de M. Verny à l'article 5
   3. → rejeté L'amendement n° 1404 de M. Frappé à l'article 5
   4. → rejeté L'amendement n° 1189 de M. Bentz et l'amendement identique suivant à l'article 5
   5. → rejeté L'amendement n° 1942 de Mme Pollet à l'article 5
   6. → rejeté L'amendement n° 295 de Mme Hamelet à l'article 5
   7. → adopté L'amendement n° 2069 de M. Mazaury à l'article 5
   8. → adopté L'amendement n° 1275 de M. Bentz à l'article 5

Fin de vie

1. 4 amendements à l'article 5 : 4 pour · 1 adopté, 3 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 35 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 5
   2. → adopté L'amendement n° 2702 du Gouvernement à l'article 5
   3. → rejeté L'amendement n° 1620 de M. Isaac-Sibille à l'article 5
   4. → rejeté L'amendement n° 89 de M. Isaac-Sibille à l'article 5

Fin de vie

1. 32 amendements à l'article 4 : 32 pour · 2 adoptés, 30 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 395 de Mme Gruet à l'article 4
   2. → rejeté L'amendement n° 1714 de M. Lenoir à l'article 4
   3. → adopté L'amendement n° 1453 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 4
   4. → rejeté L'amendement n° 1034 de M. Verny à l'article 4
   5. → rejeté L'amendement n° 211 de Mme Lorho et l'amendement identique suivant à l'article 4
   6. → rejeté L'amendement n° 210 de Mme Lorho à l'article 4
   7. → rejeté L'amendement n° 24 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 4
   8. → rejeté L'amendement n° 1938 de Mme Pollet à l'article 4
   9. → rejeté L'amendement n° 2269 de Mme Loir à l'article 4
   10. → rejeté L'amendement n° 1267 de M. Bentz à l'article 4
   11. → rejeté L'amendement n° 1324 de M. Verny à l'article 4
   12. → rejeté L'amendement n° 1454 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 4
   13. → rejeté L'amendement n° 209 de Mme Lorho et les amendements identiques suivants à l'article 4
   14. → rejeté L'amendement n° 2471 de Mme Ranc à l'article 4
   15. → rejeté L'amendement n° 1031 de M. Verny à l'article 4
   16. → adopté L'amendement n° 1455 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 4
   17. → rejeté L'amendement n° 1052 de M. Ménagé à l'article 4
   18. → rejeté L'amendement n° 87 de M. Isaac-Sibille et les amendements identiques suivants à l'article 4
   19. → rejeté L'amendement n° 137 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 4
   20. → rejeté L'amendement n° 96 de M. Di Filippo et les amendements identiques suivants à l'article 4
   21. → rejeté L'amendement n° 22 de M.Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 4
   22. → rejeté L'amendement n° 133 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant à l'article 4
   23. → rejeté L'amendement n° 1606 de M. Bazin et les amendements identiques suivants à l'article 4
   24. → rejeté L'amendement n° 21 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 4
   25. → rejeté L'amendement n° 131 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 4
   26. → rejeté L'amendement n° 2398 de M. Bernhardt à l'article 4
   27. → rejeté L'amendement n° 20 de M. Hetzel et l'amemdement identique suivant à l'article 4
   28. → rejeté L'amendement n° 19 de M. Hetzel à l'article 4
   29. → rejeté L'amendement n° 1333 de M. Verny à l'article 4
   30. → rejeté L'amendement n° 490 de M. Isaac-Sibille et les amendements identiques suivants à l'article 4
   31. → rejeté L'amendement n° 1265 de M. Bentz à l'article 4
   32. → rejeté L'amendement n° 1263 de M. Bentz à l'article 4

Fin de vie

1. → rejeté L'amendement n° 14 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2
2. → adopté L'amendement n° 2650 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 2