Les votes de Julien Rancoule

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'article 3
2. 4 amendements à l'article 3 : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 3000 de M. Mattei à l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 945 de Mme Mercier à l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 1439 de Mme Feld à l'article 3
   4. → rejeté L'amendement n° 1465 de M. Coquerel à l'article 3
3. → adopté par délégation L'article 27 terdecies
4. → rejeté par délégation L'amendement n° 3539 du Gouvernement à l'article 27 duodecies
5. → adopté par délégation L'amendement n° 1621 de M. Fugit à l'article 27 nonies
6. → rejeté par délégation L'amendement n° 1619 de M. Le Coq de suppression de l'article 27 octies
7. → rejeté par délégation L'article 27 septies

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 3360 du Gouvernement de suppression de l'article 34 quinquies
2. → rejeté L'article 34 bis
3. → rejeté L'amendement n° 2657 de M. Delautrette à l'article 34
4. 3 amendements à l'article 32 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2648 de M. Delautrette à l'article 32
   2. → rejeté L'amendement n° 2655 de M. Delautrette à l'article 32
   3. → rejeté L'amendement n° 3223 du Gouvernement à l'article 32

Améliorer l'accès au logement des travailleurs des services publics

1. → rejeté L'amendement de suppression n° 9 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 5
2. → rejeté L'amendement de suppression n° 8 de M. Piquemal et l'amendement identique suivant à l'article 4

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. 3 amendements à l'article 3 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 176 de M. Coulomme à l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 236 de Mme Élisa Martin à l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 237 de M. Coulomme à l'article 3
2. → rejeté L'amendement n° 213 de M. Fégné à l'article 22
3. → rejeté L'amendement n° 135 de M. Coulomme à l'article 20

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. → rejeté L'amendement n° 57 de M. Raux et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 13
2. → rejeté Le sous-amendement n° 333 de M. Coulomme à l'amendement n° 332 (rect.) du Gouvernement après l'article 12
3. → rejeté L'amendement n° 212 de M. Fégné après l'article 12
4. 3 amendements à l'article 12 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 114 de M. Coulomme à l'article 12
   2. → rejeté L'amendement n° 211 de M. Fégné à l'article 12
   3. → rejeté L'amendement n° 49 de Mme Pochon et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 12
5. → rejeté L'amendement n° 71 de Mme Regol après l'article 35 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
6. → rejeté L'amendement n° 216 de Mme Élisa Martin après l'article 35 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
7. 4 amendements à l'article 35 : 4 contre · tous rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 70 de Mme Regol à l'article 35 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   2. → rejeté L'amendement n° 226 de Mme Élisa Martin à l'article 35 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   3. → rejeté L'amendement n° 69 de Mme Regol à l'article 35 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. → rejeté L'amendement n° 217 de M. Coulomme à l'article 35

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. → rejeté L'amendement n° 19 de M. Molac et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 35
2. 9 amendements à l'article 34 : 9 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 225 de Mme Elisa Martin à l'article 34
   2. → rejeté L'amendement n° 67 de Mme Regol à l'article 34
   3. → rejeté L'amendement n° 66 de Mme Regol à l'article 34
   4. → rejeté L'amendement n° 65 de Mme Regol à l'article 34
   5. → rejeté L'amendement n° 193 de M. Coulomme à l'article 34
   6. → rejeté L'amendement n° 192 de Mme Elisa Martin à l'article 34
   7. → rejeté L'amendement n° 190 de Mme Elisa Martin à l'article 34
   8. → rejeté L'amendement n° 64 de Mme Regol à l'article 34
   9. → rejeté L'amendement n° 38 de Mme Allemand et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 34
3. → rejeté L'amendement n° 223 de Mme Elisa Martin de suppression de l'article 33
4. 3 amendements à l'article 32 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 37 de Mme Allemand à l'article 32
   2. → rejeté L'amendement n° 189 de Mme Elisa Martin à l'article 32
   3. → rejeté L'amendement n° 188 de Mme Elisa Martin de suppression de l'article 32
5. → rejeté L'amendement n° 62 de Mme Regol à l'article 31