Les votes de Julien Rancoule

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1863 (rect.) de Mme Battistel à l'article 6 ter
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1765 (rect.) de M. Biteau à l'article 6 ter
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 953 de M. Martineau et l'amendement identique suivant après l'article 6
4. 5 amendements à l'article 6 : 5 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1973 de M. Amard à l'article 6
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 250 de Mme Trouvé à l'article 6
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 2017 de Mme Hignet à l'article 6
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 2022 de Mme Soudais à l'article 6
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 2002 de M. Amard à l'article 6

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. 5 amendements après l'article 5 : 5 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 835 de Mme Jourdan après l'article 5
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 247 de Mme Hignet après l'article 5
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 920 de Mme Batho après l'article 5
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 1470 de Mme Belluco après l'article 5
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 2224 de M. Cosson après l'article 5
2. 13 amendements à l'article 5 : 13 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 245 de Mme Hignet à l'article 5
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 244 de Mme Hignet et les amendements identiques suivants à l'article 5
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 832 de M. Barusseau à l'article 5
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 817 de Mme Hignet à l'article 5
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 1519 de M. Taupiac à l'article 5
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 2043 de M. Pilato à l'article 5
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 1263 de M. Ott à l'article 5
   8. → rejeté par délégation L'amendement n° 240 de Mme Hignet à l'article 5
   9. → rejeté par délégation L'amendement n° 816 de Mme Hignet à l'article 5
   10. → rejeté par délégation L'amendement n° 991 de Mme Le Feur à l'article 5
   11. → rejeté par délégation L'amendement n° 243 de Mme Hignet à l'article 5
   12. → rejeté par délégation L'amendement n° 239 de Mme Hignet à l'article 5
   13. → rejeté par délégation L'amendement n° 1352 de M. Biteau et l'amendement identique suivant à l'article 5

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. 4 amendements à l'article premier : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1049 de M. Biteau à l'article premier
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 155 de Mme Hignet à l'article premier
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1590 de Mme Manon Meunier à l'article premier
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 820 de M. Biteau et l'amendement identique suivant à l'article premier

Pour une montagne vivante et souveraine

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Garantir l’information et la protection effective des victimes de violences sexuelles lors de la libération de leur agresseur

1. → rejeté L'amendement n° 12 de Mme Cathala après l'article 3
2. → rejeté L'amendement n° 16 (rect.) de Mme Leboucher après l'article 3
3. 7 amendements à l'article 3 : 7 contre · 1 adopté, 6 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 48 de M. Arnaud Bonnet à l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 46 de M. Arnaud Bonnet à l'article 3
   3. → adopté L'amendement n° 32 de Mme Miller à l'article 3
   4. → rejeté L'amendement n° 14 de Mme Leboucher et l'amendement identique suivant à l'article 3
   5. → rejeté L'amendement n° 4 de Mme Thiébault-Martinez à l'article 3
   6. → rejeté L'amendement n° 36 de M. Arnaud Bonnet à l'article 3
   7. → rejeté L'amendement n° 13 de Mme Leboucher à l'article 3

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. 6 amendements à l'article premier et rapport annexé : 6 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 341 de Mme Catherine Hervieu à l'article premier et rapport annexé
   2. → rejeté L'amendement n° 342 de Mme Catherine Hervieu à l'article premier et rapport annexé
   3. → rejeté L'amendement n° 340 de Mme Catherine Hervieu à l'article premier et rapport annexé
   4. → rejeté L'amendement n° 736 (rect.) de M. Cormier-Bouligeon à l'article premier et rapport annexé
   5. → rejeté L'amendement n° 713 de Mme Catherine Hervieu à l'article premier et rapport annexé
   6. → rejeté L'amendement n° 657 de Mme Chatelain à l'article premier et rapport annexé

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. 4 amendements à l'article premier et rapport annexé : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 173 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   2. → rejeté L'amendement n° 171 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   3. → rejeté L'amendement n° 170 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   4. → rejeté L'amendement n° 168 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé