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Député · DR

Les amendements de Julien Dive

En clair

Julien Dive a déposé 542 amendements en premier signataire ; il a cosigné 1 655 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

129 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° II-CF1516 · Article 49 Irrecevable

  2. · N° II-CF1517 · Après l'article 67 Irrecevable

  3. · N° II-CF1515 · Article 49 Irrecevable

  4. · N° II-CF1518 · Article 49 Irrecevable

  5. · N° II-CF339 · Article 49 Irrecevable

  6. · N° I-2334 · Après l'article 25 Irrecevable

  7. · N° I-750 · Article 36 Irrecevable

  8. · N° I-1850 · Après l'article 20 Irrecevable

  9. · N° I-CF232 · Article 20 Irrecevable

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

  1. · N° 78 · Après l'article 45 Irrecevable

  2. · N° 79 · Après l'article 45 Irrecevable

  3. · N° 80 · Après l'article 45 Irrecevable

  4. · N° 81 · Après l'article 5 Irrecevable

  5. · N° AS1423 · Après l'article 45 Irrecevable

  6. · N° AS1432 · Après l'article 20 Irrecevable

Proposition de loi portant création d'un statut de l'élu local

  1. · N° 316 · Après l'article 3 Irrecevable

  2. · N° 322 · Après l'article 13 Irrecevable

  3. · N° 317 · Après l'article 2 Irrecevable

  4. · N° 315 · Après l'article 2 Irrecevable

  5. · N° 318 · Article 1er Irrecevable

  6. · N° 325 · Après l'article 3 bis Irrecevable

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

  1. · N° 567 · Après l'article 22 quinquies Irrecevable

  2. · N° 164 · Après l'article 24 Irrecevable

  3. · N° 163 · Après l'article 22 quinquies Irrecevable

  4. · N° 45 · Après l'article 19 Irrecevable

  5. · N° 162 · Après l'article 17 bis Irrecevable

  6. · N° 161 · Après l'article 17 bis Irrecevable

  7. · N° CE39 · Après l'article 22 quinquies Irrecevable

  8. · N° CE38 · Après l'article 18 Irrecevable

  9. · N° CE37 · Après l'article 18 Irrecevable

  10. · N° CE40 · Après l'article 24 Irrecevable

Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur

  1. · N° CE705 · Après l'article 3 Irrecevable

Projet de loi de simplification de la vie économique

  1. · N° 754 · Après l'article 18 bis B Irrecevable

  2. · N° 768 · Après l'article 27 Irrecevable

  3. · N° 767 · Après l'article 2 Irrecevable

  4. · N° 766 · Après l'article 2 Irrecevable

  5. · N° 765 · Après l'article 2 Irrecevable

  6. · N° 769 · Après l'article 18 Irrecevable

  7. · N° 381 · Après l'article 27 Irrecevable

  8. · N° 380 · Après l'article 27 Irrecevable

  9. · N° 379 · Après l'article 27 Irrecevable

  10. · N° 378 · Après l'article 27 Irrecevable

  11. · N° 376 · Après l'article 2 Irrecevable

  12. · N° 382 · Après l'article 27 Irrecevable

  13. · N° 384 · Après l'article 1er ter Irrecevable

  14. · N° 375 · Après l'article 2 Irrecevable

Lutter contre la disparition des terres agricoles et renforcer la régulation des prix du foncier agricole

  1. · N° 23 · Après l'article 3 bis Irrecevable

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

  1. · N° AS85 · Article 9 bis Irrecevable

Exercice de la démocratie agricole

  1. · N° 6 · Après l'article 1er Irrecevable

Projet de loi d'urgence pour Mayotte

  1. · N° CE81 · Après l'article 17 Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)