Les votes de Julie Ozenne

Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique

1. Diverses
   12 amendements à l'article 12 : 8 pour, 4 contre · 4 adoptés, 8 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 158 de M. Jean-Pierre Vigier et l'amendement identique suivant à l'article 12
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 40 de M. Tavel à l'article 12
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 39 de M. Tavel et l'amendement identique suivant à l'article 12
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 30 de M. Tavel à l'article 12
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 26 de M. Tavel à l'article 12
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 24 de M. Tavel à l'article 12
   7. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 136 de M. Fugit à l'article 12
   8. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 161 de M. Fugit à l'article 12
   9. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 157 rectifié de M. Jean-Pierre Vigier et l'amendement identique suivant à l'article 12
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 19 de M. Tavel et l'amendement identique suivant à l'article 12
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 18 de M. Tavel à l'article 12
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 17 de M. Tavel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 12
2. ✕ Contre → adopté L'article 2
3. Diverses
   4 amendements à l'article 2 : 3 pour, 1 abstention · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 7 de M. Tavel à l'article 2
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 48 de M. Tavel à l'article 2
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 44 de M. Tavel à l'article 2
   4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 4 de M. Tavel de suppression de l'article 2
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1 de M. Tavel après l'article premier
5. ✕ Contre → adopté L'article premier
6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3 de M. Tavel à l'article premier
7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 43 de M. Tavel à l'article premier

Réaffirmer l’ambition climatique de la France au niveau européen

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'article unique
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 4 de Mme Laernoes à l'article unique
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3 de Mme Obono à l'article unique

Rejeter le projet d'accord sur les droits de douane et le commerce du 27 juillet 2025 entre l’Union européenne et les Etats-Unis

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'article unique

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. ✕ Contre → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✓ Pour → motion de censure rejetée Motion de censure de M. Stéphane Peu et 112 autres députés

Moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre → adopté L'article 2
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 68 du Gouvernement après l'article premier
4. ✕ Contre → adopté L'article premier
5. Diverses
   10 amendements à l'article premier : 6 pour, 3 abstentions, 1 contre · 7 adoptés, 3 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 37 de Mme Pantel à l'article premier
   2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 65 du Gouvernement à l'article premier
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 23 de M. Legavre à l'article premier
   4. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 21 de Mme Pantel à l'article premier
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 14 de Mme Pantel à l'article premier
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 12 de Mme Pantel à l'article premier
   7. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 66 (rect.) du Gouvernement à l'article premier
   8. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 60 de M. Cazenave à l'article premier
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 17 de Mme Pantel à l'article premier
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 7 de M. Maurel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier

Le traitement judiciaire des violences sexuelles incestueuses parentales commises contre les enfants et la situation des parents protecteurs, notamment des mères protectrices

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte
2. ✓ Pour → adopté Vote sur l'article unique
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2 de Mme Taurinya à l'article unique
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1 de Mme Cathala à l'article unique

Exercer l’accès à l’emploi, pérenniser et étendre progressivement l’expérimentation Territoires zéro chômeur longue durée comme solution de retour à l’emploi pour les personnes privées durablement d’emploi

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 169 (rect.) du Gouvernement après l'article 3
3. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 175 de Mme Godard à l'amendement n° 169 (rect.) du Gouvernement après l'article 3
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 170 (rect.) du Gouvernement à l'article 3
5. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 215 de Mme Belouassa-Cherifi à l'amendement n° 170 (rect.) du Gouvernement à l'article 3