Les votes de Julie Ozenne

Projet de loi relatif à la protection des enfants

1. → rejeté L'amendement n° 436 de Mme Santiago à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi relatif à la protection des enfants

1. → adopté L'amendement n° 1183 du Gouvernement à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 366 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → rejeté L'amendement n° 1167 de M. Casterman à l'article 14 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre » Mise au point : voulait voter « contre »

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 796 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 36 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 3077 de M. Fesneau après l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
2. → adopté Le sous-amendement n° 3985 de Mme Maud Petit à l'amendement n° 3077 de M. Fesneau après l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte

1. → rejeté L'amendement n° 144 de M. Taché à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. → rejeté L'amendement n° 200 de M. Molac à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. → rejeté L'amendement n° 367 de Mme Ferrari à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'amendement n° de 2102 de M. Travert à l'article 26 ter du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture). A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → adopté L'amendement n° 2287 de M. Travert à l'article 21 bis A A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → rejeté L'amendement n° 1617 de Mme Lejeune de suppression de l'article 22 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → adopté L'amendement n° 287 de M. Naegelen à l'article 3 quater A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → adopté L'amendement n° 2182 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

1. → adopté L'amendement n° 918 du Gouvernement à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Renforcer les conditions d'accès à la nationalité française à Mayotte

1. → adopté L'amendement n° 88 de Mme Ricourt Vaginay à l'article unique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre » Mise au point : voulait voter « contre »

Projet de loi de finances pour 2025

1. 4 amendements à l'article 33 : 4 pour · tous rejetés · dont 4 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 1121 de M. Renault à l'article 33 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre » Mise au point : voulait voter « contre »
   2. → rejeté L'amendement n° 1120 de M. Renault à l'article 33 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre » Mise au point : voulait voter « contre »
   3. → rejeté L'amendement n° 1119 de M. Renault à l'article 33 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre » Mise au point : voulait voter « contre »
   4. → rejeté L'amendement n° 1118 de M. Renault à l'article 33 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »