Les votes de Josy Poueyto

Fin de vie

1. Diverses
   6 amendements à l'article 17 : 5 contre, 1 abstention · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 217 (rect.) de Mme Dogor-Such à l'article 17
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 948 de Mme Blin à l'article 17
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 77 de M. Di Filippo et l'amendement identique suivant à l'article 17 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2019 de M. Bentz à l'article 17
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 558 de Mme Mansouri et l'amendement identique suivant à l'article 17
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 533 de Mme Mansouri à l'article 17

Fin de vie

1. ✕ Contre
   3 amendements à l'article 2 : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2029 de M. Bentz à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2030 de M. Bentz à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 2
2. ✓ Pour → adopté L'article premier
3. ✕ Contre
   3 amendements à l'article premier : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 511 de Mme Mansouri à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 659 de M. Trébuchet à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour → adopté L'article 2
2. ✓ Pour → adopté L'article premier
3. ✕ Contre
   10 amendements à l'article premier : 10 contre · 1 adopté, 9 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 153 de M. Pilato à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 54 de Mme Dogor-Such à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 43 de Mme Loir à l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 11 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article premier
   5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour » Mise au point : voulait voter « pour »
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 37 de Mme Loir à l'article premier
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 76 de M. Clouet à l'article premier
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 150 de M. Clouet à l'article premier
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 51 de Mme Dogor-Such à l'article premier
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 38 de M. Trébuchet à l'article premier

Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'article 17
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 42 de M. Tavel et l'amendement identique suivant à l'article 17
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 57 de M. Tavel à l'article 8
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 56 de M. Tavel à l'article 8
6. ✓ Pour → adopté L'article 7
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 94 de M. Brugerolles à l'article 7
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 13 de M. Tavel à l'article 7

Voir les 17 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'article 6
2. ✕ Contre
   3 amendements à l'article 6 : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 52 de M. Tavel à l'article 6
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 51 de M. Tavel à l'article 6
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 50 de M. Tavel à l'article 6
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 12 de M. Tavel à l'article 5
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 11 de M. Tavel à l'article 5
5. ✓ Pour → adopté L'article 12
6. Diverses
   10 amendements à l'article 12 : 6 contre, 4 pour · 4 adoptés, 6 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 158 de M. Jean-Pierre Vigier et l'amendement identique suivant à l'article 12
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 40 de M. Tavel à l'article 12
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 39 de M. Tavel et l'amendement identique suivant à l'article 12
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 30 de M. Tavel à l'article 12
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 26 de M. Tavel à l'article 12
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 136 de M. Fugit à l'article 12
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 161 de M. Fugit à l'article 12
   8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 157 rectifié de M. Jean-Pierre Vigier et l'amendement identique suivant à l'article 12
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 19 de M. Tavel et l'amendement identique suivant à l'article 12
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 18 de M. Tavel à l'article 12