Les votes de Joëlle Mélin

Projet de loi de finances pour 2025

1. → rejeté L'amendement n° 1732 de M. Lottiaux après l'article 27
2. → adopté L'article 27
3. 6 amendements après l'article 26 : 6 pour · tous adoptés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 96 de M. Grenon après l'article 26
   2. → adopté L'amendement n° 2340 de Mme Maximi après l'article 26
   3. → adopté L'amendement n° 980 de M. Casterman après l'article 26
   4. → adopté L'amendement n° 1049 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 26
   5. → adopté L'amendement n° 1227 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants après l'article 26
   6. → adopté L'amendement n° 3630 du Gouvernement après l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre » Mise au point : voulait voter « contre »
4. → rejeté Le sous-amendement n° 3734 de Mme Alexandra Masson à l'amendement n° 3630 du Gouvernement après l'article 26
5. → adopté Le sous-amendement n° 3718 de M. Colombani à l'amendement n° 3630 du Gouvernement après l'article 26
6. 8 amendements après l'article 26 : 8 pour · 4 adoptés, 4 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 970 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 26
   2. → rejeté L'amendement n° 2741 de M. Rodwell après l'article 26
   3. → rejeté L'amendement n° 205 de M. Pauget après l'article 26
   4. → rejeté L'amendement n° 58 de M. Ciotti après l'article 26
   5. → adopté L'amendement n° 921 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 26
   6. → adopté L'amendement n° 3104 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 26
   7. → adopté L'amendement n° 2335 de M. Maudet après l'article 26
   8. → adopté L'amendement n° 3485 de Mme Diaz après l'article 26
7. → adopté L'amendement n° 3566 de Mme Louwagie à l'article 24
8. → adopté L'amendement n° 291 de Mme Louwagie à l'article 24

Voir les 6 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 1138 (rect.) de M. Lioret à l'article 22
2. → adopté L'amendement n° 1139 de M. Lioret à l'article 22
3. → adopté L'article 21
4. → adopté L'amendement n° 3230 de M. Le Gac à l'article 21
5. → adopté L'article 20
6. → adopté L'article 19

Projet de loi de finances pour 2025

1. 3 amendements après l'article 16 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. → rejeté L'amendement n° 969 de Mme Le Pen après l'article 16
   2. → adopté L'amendement n° 482 de M. Castor après l'article 16
   3. → adopté L'amendement n° 1725 de M. Lottiaux et les amendements identiques suivants après l'article 16

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'amendement n° 230 de M. Guedj après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
2. → rejeté L'amendement n° 2179 de Mme Gérard après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
3. → adopté L'amendement n° 1728 de M. Gernigon après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
4. → rejeté L'amendement n° 1725 de M. Gernigon après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
5. → rejeté L'amendement n° 1812 de M. Bentz après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. → rejeté L'amendement n° 1103 de M. Patrice Martin après l'article 18
2. → adopté L'article 18
3. 4 amendements après l'article 17 : 4 pour · 3 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté L'amendement n° 1246 de Mme Leboucher après l'article 17
   2. → rejeté L'amendement n° 1933 de M. Bernhardt après l'article 17
   3. → adopté L'amendement n° 2292 de Mme Josso après l'article 17
   4. → adopté L'amendement n° 2320 du Gouvernement et l'amendement identique suivant après l'article 17

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. → adopté L'article 17
2. → adopté L'amendement de suppression n° 18 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article 16
3. → adopté L'amendement n° 1829 de M. Davi après l'article 15
4. 3 amendements à l'article 14 et annexe : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 632 de Mme Sylvie Bonnet et les amendements identiques suivants à l'article 14 et annexe
   2. → adopté L'amendement n° 142 de M. Vallaud et les amendements identiques suivants à l'article 14 et annexe
   3. → adopté L'amendement n° 231 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article 14 et annexe
5. → adopté L'amendement de suppression n° 13 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article 11
6. → adopté Le sous-amendement n° 2384 de Mme Bannier et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 2352 du Gouvernement après l'article 9
7. → adopté Le sous-amendement n° 2426 de M. Philippe Vigier à l'amendement n° 2265 de M. Isaac-Sibille après l'article 9
8. → adopté L'amendement n° 2295 de M. Philippe Vigier à l'article 9