Les votes de Joël Bruneau

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 1446 de Mme Panonacle après l'article 27
2. → adopté L'amendement n° 3171 de M. Jean-René Cazeneuve après l'article 27

Projet de loi de finances pour 2026

1. 5 amendements après l'article 27 : 5 pour · 4 adoptés, 1 rejeté · dont 1 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 3560 de M. Ray après l'article 27
   2. → adopté L'amendement n° 3561 (2ème rect.) de M. Ray après l'article 27
   3. → adopté L'amendement n° 1590 de M. Emmanuel Grégoire après l'article 27
   4. → rejeté L'amendement n° 3243 de M. Berger après l'article 27 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. → adopté L'amendement n° 3614 de M. Labaronne après l'article 27
2. → rejeté L'article 27
3. 11 amendements après l'article 25 : 11 pour · 9 adoptés, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 3253 de M. Bataille après l'article 25
   2. → adopté L'amendement n° 2546 de M. Mazaury après l'article 25
   3. → adopté L'amendement n° 3124 de Mme Godard après l'article 25
   4. → adopté L'amendement n° 1558 de Mme Dalloz après l'article 25
   5. → rejeté L'amendement n° 3149 de Mme Rossi et l'amendement identique suivant après l'article 25
   6. → rejeté L'amendement n° 2657 de Mme Dupont après l'article 25
   7. → adopté L'amendement n° 3290 de M. Labaronne après l'article 25
   8. → adopté L'amendement n° 544 de Mme Battistel après l'article 25
   9. → adopté L'amendement n° 545 de Mme D'Intorni après l'article 25
   10. → adopté L'amendement n° 208 de M. Bolo après l'article 25 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   11. → adopté L'amendement n° 2501 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant après l'article 25
4. → adopté L'amendement de suppression n° 444 (rect.) de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 25
5. 3 amendements après l'article 24 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. → rejeté L'amendement n° 2370 (rect.) de M. Labaronne après l'article 24
   2. → adopté L'amendement n° 1445 (rect.) de Mme Panonacle après l'article 24
   3. → adopté L'amendement n° 420 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant après l'article 24

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'article 22
2. 5 amendements à l'article 22 : 5 pour · 1 adopté, 4 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 4086 du Gouvernement à l'article 22
   2. → rejeté L'amendement n° 734 de M. Sitzenstuhl et l'amendement identique suivant à l'article 22
   3. → rejeté L'amendement n° 2832 de M. Courbon à l'article 22
   4. → rejeté L'amendement n° 736 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants à l'article 22
   5. → rejeté L'amendement n° 2538 de M. Mazaury et l'amendement identique suivant à l'article 22
3. 5 amendements après l'article 21 : 5 pour · 4 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté L'amendement n° 2391 (rect.) de M. Ray après l'article 21
   2. → rejeté L'amendement n° 1177 de M. Le Coq après l'article 21
   3. → adopté L'amendement n° 3447 de M. Kasbarian après l'article 21
   4. → adopté L'amendement n° 2554 de M. Cosson après l'article 21
   5. → adopté L'amendement n° 1436 de Mme Blin après l'article 21

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. → rejeté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → rejeté L'article 6 et Etat C
3. → rejeté L'article 5 et Etat B
4. 4 amendements à l'article 5 et Etat B : 4 pour · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 128 de la commission des finances à l'article 5 et Etat B
   2. → rejeté L'amendement n° 43 de M. Ben Cheikh à l'article 5 et Etat B
   3. → rejeté L'amendement n° 129 de Mme Minard à l'article 5 et Etat B
   4. → adopté L'amendement n° 103 de M. Jean-René Cazeneuve à l'article 5 et Etat B
5. → adopté L'amendement n° 131 du Gouvernement à l'article 4 et Etat A
6. 4 amendements après l'article 3 : 4 pour · 1 adopté, 3 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 16 de Mme Duby-Muller et les amendements identiques suivants après l'article 3
   2. → adopté L'amendement n° 21 de Mme Duby-Muller et les amendements identiques suivants après l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 19 de Mme Duby-Muller et les amendements identiques suivants après l'article 3
   4. → rejeté L'amendement n° 17 (rect.) de Mme Duby-Muller et les amendements identiques suivants après l'article 3
7. → adopté L'article 3
8. → adopté L'article 2

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'amendement n° 1 du Gouvernement à l'article 4 et Etat A du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025 (seconde délibération) (première lecture).
2. → adoptée La première partie du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025 (première lecture).