Les votes de Joël Bruneau

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 2939 (2ème rect.) de M. Juvin à l'article 32 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → rejeté L'amendement n° 2655 de M. Delautrette à l'article 32 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. → adopté L'article 31
4. → adopté L'amendement n° 3210 du Gouvernemnt à l'article 31

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi spéciale prévue par l'article 45 de la loi organique n°2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'article 3
3. → adopté L'article 2
4. → adopté L'amendement n° 17 de la commission des finances et l'amendement identique suivant à l'article 2
5. → adopté L'article premier

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. → adopté L'article 37
2. → adopté L'article 36
3. → adopté L'article 30
4. → adopté L'amendement n° 85 de Mme Bellamy à l'article 30
5. → adopté L'amendement n° 84 de Mme Bellamy à l'article 30
6. → adopté L'article 29
7. → adopté L'amendement n° 1 de M. Proença et l'amendement identique suivant après l'article 11
8. → adopté L'article 11

Voir les 32 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'article 10
2. → adopté L'article 9 bis
3. → adopté L'article 8 bis A
4. → adopté L'article 8
5. → adopté L'amendement n° 4 de Mme Bannier à l'article 6
6. → adopté L'amendement n° 283 de M. Belhaddad à l'article 6
7. → adopté L'amendement n° 317 de M. Proença à l'article 5 bis
8. → adopté L'article 5
9. → rejeté L'amendement n° 282 de M. Belhaddad après l'article 4
10. → adopté L'article 4
11. → adopté L'article 3
12. → adopté L'article 27 ter
13. → adopté L'article 27 bis
14. → adopté L'article 27
15. → adopté L'article 26
16. → adopté L'article 25
17. → adopté L'article 24
18. → adopté L'article 23
19. → adopté L'amendement n° 191 de M. Peytavie à l'article 22 bis
20. → adopté L'article 22
21. → adopté L'amendement n° 303 (rect.) de Mme Duby-Muller et l'amendement identique suivant à l'article 22
22. → adopté L'article 21
23. → adopté L'article 20
24. → adopté L'amendement n° 97 de Mme Rossi à l'article 20
25. → adopté L'amendement n° 328 du Gouvernement à l'article 20
26. → adopté L'article 18
27. → adopté L'amendement n° 337 du Gouvernement à l'article 18
28. → adopté L'article 17
29. → adopté L'article 16
30. → adopté L'amendement n° 12 de M. Sorre à l'article 16
31. → adopté L'article 15
32. → adopté L'article 14