Les votes de Jérôme Guedj

Fin de vie

1. ✕ Contre
   9 amendements à l'article 14 : 9 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 75 de M. Di Filippo et les amendements identiques suivants à l'article 14
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 210 de Mme Dogor-Such à l'article 14
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 399 de Mme Corneloup et l'amendement identique suivant à l'article 14
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1371 de Mme Tabarot et l'amendement identique suivant à l'article 14
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 209 de Mme Dogor-Such et l'amendement identique suivant à l'article 14
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1527 de M. Juvin à l'article 14
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1267 de M. Neuder et l'amendement identique suivant à l'article 14
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1055 de M. Sitzenstuhl à l'article 14
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 707 de M. Trébuchet et les amendements identiques suivants à l'article 14
2. ✓ Pour → adopté L'article 10
3. ✕ Contre
   3 amendements à l'article 9 : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1182 de M. Pilato et les amendements identiques suivants à l'article 9
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 816 de Mme Dogor-Such à l'article 9
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1956 de M. Bentz à l'article 9

Fin de vie

1. ✓ Pour → adopté L'article 7
2. ✕ Contre
   13 amendements à l'article 7 : 13 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 352 de Mme Gruet et l'amendement identique suivant à l'article 7
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 414 de Mme Gruet à l'article 7
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 413 de Mme Gruet à l'article 7
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1938 de M. Bentz à l'article 7
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1886 de M. Bernhardt à l'article 7
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 351 de Mme Gruet à l'article 7
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 350 de Mme Gruet à l'article 7
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 349 (rect.) de Mme Gruet à l'article 7
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 58 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 7
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 296 (rect.) de Mme Dubré-Chirat et les amendements identiques suivants à l'article 7
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1209 de M. Juvin à l'article 7
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1160 de Mme Erodi à l'article 7
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1179 de Mme Erodi à l'article 7
3. Diverses
   6 amendements à l'article 6 : 4 contre, 2 pour · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1875 de M. Potier à l'article 6
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 73 de M. Di Filippo et les amendements identiques suivants à l'article 6
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1163 de M. Pilato à l'article 6
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 107 de Mme Runel et l'amendement identique suivant à l'article 6
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1339 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 6
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 118 de M. Renault et les amendements identiques suivants à l'article 6

Fin de vie

1. ✓ Pour → adopté L'article 2
2. Diverses
   4 amendements à l'article 2 : 2 pour, 2 contre · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2093 de M. Bentz à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1308 de M. Juvin à l'article 2
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 103 de Mme Godard et l'amendement identique suivant à l'article 2
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 101 de Mme Godard et les amendements identiques suivants à l'article 2

Fin de vie

1. ✕ Contre
   5 amendements à l'article 2 : 5 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 445 de Mme Gruet et l'amendement identique suivant à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2109 de M. Bentz à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 418 de Mme Hamelet à l'article 2
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 134 de Mme Lorho à l'article 2
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 2

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. Diverses
   5 amendements à l'article 7 : 4 contre, 1 pour · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 40 de Mme Loir à l'article 7
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 131 de M. Neuder à l'article 7
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 57 de Mme Dogor-Such à l'article 7
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 42 de Mme Loir à l'article 7
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 146 de Mme Firmin Le Bodo de suppression de l'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 48 de Mme Loir et l'amendement identique suivant à l'article 6 bis
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 4 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article 5