Les votes de Jean Terlier

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 481 de M. Mathiasin et les amendements identiques suivants après l'article 7

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 1451 de Mme Amiot à l'article 30
2. → rejeté L'amendement n° 1329 de M. Frappé à l'article 30
3. → adopté L'amendement n° 682 de Mme Runel et les amendements identiques suivants à l'article 29 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
4. 9 amendements après l'article 28 : 9 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1424 de M. Di Filippo après l'article 28
   2. → rejeté L'amendement n° 2277 de M. Berger après l'article 28
   3. → rejeté L'amendement n° 2024 de M. Berger après l'article 28
   4. → rejeté L'amendement n° 1998 de M. Ciotti après l'article 28
   5. → rejeté L'amendement n° 757 de M. Viry et les amendements identiques suivants après l'article 28
   6. → rejeté L'amendement n° 2449 de M. Turquois après l'article 28
   7. → rejeté L'amendement n° 681 (rect.) de Mme Runel après l'article 28
   8. → rejeté L'amendement n° 1234 de Mme Colin-Oesterlé après l'article 28
   9. → rejeté L'amendement n° 1715 (rect.) de M. Bazin après l'article 28
5. 3 amendements à l'article 28 : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 680 de Mme Runel et les amendements identiques suivants à l'article 28
   2. → rejeté L'amendement n° 1392 de Mme Leboucher à l'article 28
   3. → rejeté L'amendement de suppression n° 264 de M. Mazars et les amendements identiques suivants à l'article 28
6. → rejeté L'amendement n° 2270 de Mme Lepvraud à l'article 27
7. → rejeté L'amendement n° 1122 de Mme Leboucher après l'article 27
8. → adopté L'amendement n° 1806 de Mme Amiot après l'article 27

Voir les 17 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 1179 de Mme Runel après l'article 26
2. → rejeté L'amendement n° 1624 de M. Pilato après l'article 26
3. → adopté L'amendement n° 651 de Mme Runel après l'article 24
4. → adopté L'amendement n° 652 de M. Califer à l'article 24 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
5. → rejeté L'amendement de suppression n° 482 de Mme Corneloup et l'amendement identique suivant à l'article 24
6. → adopté L'amendement de suppression n° 1151 de Mme Sandrine Rousseau et les amendements identiques suivants à l'article 23
7. → rejeté L'amendement n° 1729 de Mme Leboucher après l'article 22
8. → rejeté L'amendement n° 1078 de Mme Leboucher après l'article 22
9. 3 amendements après l'article 21 : 3 contre · tous adoptés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 431 de Mme Thiébault-Martinez et les amendements identiques suivants après l'article 21
   2. → adopté L'amendement n° 1064 de Mme Erodi après l'article 21
   3. → adopté L'amendement n° 2327 de M. Rousset après l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
10. → adopté Le sous-amendement n° 2679 de M. Raux à l'amendement n° 2568 du Gouvernement après l'article 21
11. → adopté Le sous-amendement n° 2677 de M. Raux à l'amendement n° 2568 du Gouvernement après l'article 21
12. 4 amendements à l'article 21 : 4 contre · 1 adopté, 3 rejetés

    1. → rejeté L'amendement n° 1327 (rect.) de M. Frappé à l'article 21
    2. → rejeté L'amendement n° 480 de Mme Corneloup à l'article 21
    3. → adopté L'amendement n° 622 de Mme Runel à l'article 21
    4. → rejeté L'amendement n° 1746 de M. Bentz à l'article 21

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 1907 de M. Kerbrat après l'article 20
2. 3 amendements à l'article 15 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1592 de M. Bompard à l'article 15
   2. → rejeté L'amendement n° 1042 de M. Maudet et l'amendement identique suivant à l'article 15
   3. → rejeté L'amendement de suppression n° 1040 de Mme Leboucher et l'amendement identique suivant à l'article 15
3. → rejeté L'amendement n° 565 de Mme Runel et l'amendement identique suivant après l'article 14
4. 4 amendements à l'article 14 : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 564 de M. Davi à l'article 14
   2. → rejeté L'amendement n° 958 de M. Florquin à l'article 14
   3. → rejeté L'amendement n° 1661 de M. Bentz à l'article 14
   4. → rejeté L'amendement de suppression n° 589 de Mme Lebon et les amendements identiques suivants à l'article 14
5. → rejeté L'amendement de suppression n° 586 de M. Monnet et l'amendement identique suivant à l'article 13
6. → rejeté Le sous-amendement n° 2641 de M. Ménagé à l'amendement n° 1685 de M. Gernigon après l'article 12
7. → rejeté L'amendement n° 1030 de M. Maudet après l'article 12
8. → rejeté L'amendement n° 2114 de M. Ben Cheikh après l'article 12

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 2 de M. Ben Cheikh après l'article 12 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture)(seconde délibération).