La Navette Chercher
Menu

Député · EPR

Les amendements de Jean-René Cazeneuve

En clair

Jean-René Cazeneuve a déposé 389 amendements en premier signataire ; il a cosigné 1 227 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

70 amendements · les derniers déposés d'abord

Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur

  1. · N° 1524 · Après l'article 6 Irrecevable

  2. · N° 1519 · Après l'article 9 Irrecevable

  3. · N° 1520 · Après l'article 4 Irrecevable

Projet de loi de simplification de la vie économique

  1. · N° 2208 · Après l'article 18 ter Irrecevable

  2. · N° 526 · Après l'article 20 Irrecevable

  3. · N° CS623 · Après l'article 2 quater Irrecevable

  4. · N° CS580 · Après l'article 26 bis Irrecevable

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024

  1. · N° 54 · Article 4 Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2025

  1. · N° II-CF2329 · Article 42 Irrecevable

  2. · N° II-CF1009 · Après l'article 60 Irrecevable

  3. · N° II-CF1872 · Après l'article 59 Irrecevable

  4. · N° II-CF1006 · Article 42 Irrecevable

  5. · N° I-2892 · Après l'article 33 Irrecevable

  6. · N° I-2204 · Après l'article 16 Irrecevable

  7. · N° I-2203 · Article 33 Irrecevable

  8. · N° I-2196 · Après l'article 12 Irrecevable

  9. · N° I-CF1442 · Après l'article 32 Irrecevable

  10. · N° I-CF829 · Après l'article 16 Irrecevable

  11. · N° I-CF1786 · Après l'article 12 Irrecevable

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

  1. · N° AS1505 · Après l'article 18 Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)