Les votes de Jean-Michel Brard

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✕ Contre
   11 amendements après l'article 12 : 11 contre · 2 adoptés, 9 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3 de Mme Bannier et les amendements identiques suivants après l'article 12
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1302 de M. Eskenazi après l'article 12
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3340 de Mme Taillé-Polian après l'article 12
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2241 de Mme Marsaud après l'article 12
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1403 de M. Boulogne après l'article 12
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1106 de M. Amard après l'article 12
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2170 de Mme Cathala après l'article 12
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 992 de Mme Lejeune après l'article 12
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2164 de Mme Feld après l'article 12
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2319 de M. Pilato après l'article 12
   11. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2531 de M. Philippe Brun après l'article 12
2. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 3871 de M. Lahais à l'amendement n° 2531 de M. Philippe Brun après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 655 de M. Jean-René Cazeneuve après l'article 12
2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3870 de M. Midy à l'amendement n° 655 de M. Jean-René Cazeneuve après l'article 12
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3237 de M. Arnaud Bonnet après l'article 12
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2376 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants après l'article 12
5. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3865 de Mme Coggia à l'amendement n° 2376 de M. Le Fur après l'article 12
6. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3855 de M. Coquerel à l'amendement n° 2376 de M. Le Fur après l'article 12
7. ✕ Contre
   7 amendements après l'article 12 : 7 contre · 1 adopté, 6 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1950 de M. Coquerel après l'article 12
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 686 de M. Jean-René Cazeneuve et l'amendement identique suivant après l'article 12
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2480 de Mme Lejeune après l'article 12
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2390 de M. Philippe Brun après l'article 12
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2478 de Mme Feld après l'article 12
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2459 de M. Le Coq après l'article 12
   7. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1938 de M. Coquerel après l'article 12

Proposition de loi organique visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie pour permettre la mise en oeuvre de l'accord du 12 juillet 2025

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par M. Stéphane Peu

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   6 amendements après l'article 12 : 5 contre, 1 pour · 2 adoptés, 4 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3601 de M. Midy et l'amendement identique suivant après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2481 de M. Eskenazi après l'article 12
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2240 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 12
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 539 de Mme Pirès Beaune après l'article 12
   5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1049 de M. Garot après l'article 12
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1530 de M. Le Coq après l'article 12
2. ✓ Pour → adopté L'article 12
3. ✕ Contre → adopté L'article 4
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1272 de M. Allegret-Pilot à l'article 4
5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3838 du Gouvernement à l'article 4
6. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3840 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3838 du Gouvernement à l'article 4
7. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3841 de M. Le Coq à l'amendement n° 3838 du Gouvernement à l'article 4
8. Diverses
   10 amendements à l'article 4 : 9 contre, 1 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1875 de M. Labaronne à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1759 de M. Bataille à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1398 de Mme Feld et l'amendement identique suivant à l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3567 de Mme Arrighi à l'article 4
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1334 de M. Castellani à l'article 4
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3265 de M. Sansu à l'article 4
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1389 de M. Le Coq à l'article 4
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1387 de M. Le Coq à l'article 4
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2865 de Mme Arrighi à l'article 4
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2864 de Mme Arrighi à l'article 4

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1747 de Mme Roullaud après l'article 2