Les votes de Jean-Louis Thiériot

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. Diverses
   16 amendements à l'article 4 : 13 contre, 2 pour, 1 abstention · 5 adoptés, 11 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 173 de Mme Trouvé à l'article 4
   2. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 2231 de M. Martineau à l'article 4
   3. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 52 de Mme Pochon à l'article 4
   4. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 171 de Mme Hignet et l'amendement identique suivant à l'article 4
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1777 de Mme Soudais à l'article 4
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 283 de Mme Trouvé à l'article 4
   7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 284 de Mme Trouvé à l'article 4
   8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1975 (rect.) de Mme Trouvé à l'article 4
   9. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1235 de M. Casterman à l'article 4
   10. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1771 de Mme Hignet à l'article 4
   11. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1619 (rect.) du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 4
   12. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1762 de Mme Hignet à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   13. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 1618 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   14. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1758 de Mme Hignet à l'article 4
   15. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1752 de Mme Hignet à l'article 4
   16. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 51 de Mme Pochon à l'article 4

Abrogation du Code noir

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 1999 de M. Vermorel-Marques après l'article 2
2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 999 de M. Guibert après l'article 2
3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 882 de Mme Laporte après l'article 17
4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1488 de M. Houssin après l'article 17
5. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 17
6. ✕ Contre
   11 amendements à l'article 17 : 11 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2007 (rect.) de Mme Belluco à l'article 17
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1888 de Mme Belluco à l'article 17
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 617 de M. Nicolas Bonnet à l'article 17
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2158 de Mme Belluco à l'article 17
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 206 de Mme Manon Meunier à l'article 17
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 205 de Mme Manon Meunier et l'amendement identique suivant à l'article 17
   7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 355 de Mme Ozenne et les amendements identiques suivants à l'article 17
   8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 204 de Mme Manon Meunier et les amendements identiques suivants à l'article 17
   9. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 203 de Mme Manon Meunier et l'amendement identique suivant à l'article 17
   10. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1778 de Mme Manon Meunier à l'article 17
   11. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 200 de Mme Hignet et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 17
7. Diverses
   3 amendements après l'article 14 : 2 abstentions, 1 contre · tous rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1684 de Mme Pochon après l'article 14
   2. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 1217 de M. Dutremble après l'article 14 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 476 de M. Blairy après l'article 14 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
8. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 14

Voir les 8 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. Diverses
   8 amendements à l'article 14 : 4 contre, 3 pour, 1 abstention · 2 adoptés, 6 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1679 de Mme Pochon et l'amendement identique suivant à l'article 14
   2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 181 de M. Warsmann et l'amendement identique suivant à l'article 14
   3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 179 de M. Warsmann et les amendements identiques suivants à l'article 14
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 624 (rect.) de Mme Allemand à l'article 14
   5. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 1827 de M. Bentz à l'article 14
   6. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 393 de Mme Florence Goulet et l'amendement identique suivant à l'article 14 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 84 de Mme Pochon à l'article 14
   8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1673 de Mme Pochon à l'article 14

Proposition de loi organique portant actualisation du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. ✕ Contre
   3 amendements après l'article 34 : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 387 de M. Bloch après l'article 34
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 124 de M. Giletti après l'article 34
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 105 de M. Jenft après l'article 34