Le parcours de Jean-Claude Buisine

Le mandat

Mandat

du 20 juin 2012 au 20 juin 2017

Groupe

SER Socialiste, écologiste et républicain, membre du 25 mai 2016 au 20 juin 2017

Profession déclarée

Retraité de la fonction publique

Fonctions et appartenances terminées 15

• Socialiste, républicain et citoyen · membre 26 juin 2012 → 24 mai 2016
• Commission des affaires étrangères · membre 28 juin 2012 → 27 oct. 2014
• Comité consultatif de gouvernance mentionné à l'article L.213-4-1 du code de l'environnement · membre titulaire 28 sept. 2012 → 7 janv. 2013
• Commission supérieure du crédit maritime mutuel · membre titulaire 28 sept. 2012 → 20 juin 2016
• Commission d'enquête relative aux causes du projet de fermeture de l'usine Goodyear d'Amiens-Nord, et à ses conséquences économiques, sociales et environnementales et aux enseignements liés au caractère représentatif qu'on peut tirer de ce cas · membre 2 juil. → 11 déc. 2013
• Proche et Moyen Orient · membre 11 déc. 2013 → 18 mars 2015
• Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2014 · membre suppléant 15 → 18 déc. 2014
• Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2014 · membre suppléant 10 → 16 juil. 2015
• Commission d'enquête visant à évaluer les conséquences sur l'investissement public et les services publics de proximité de la baisse des dotations de l'État aux communes et aux EPCI · membre 2 → 31 déc. 2015
• Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2016 · membre suppléant 9 → 11 déc. 2015
• Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2015 · membre suppléant 10 → 15 déc. 2015
• Mission d'évaluation et de contrôle · membre 20 janv. → 9 févr. 2016
• Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi réformant le système de répression des abus de marché · membre suppléant 12 mai → 1er juin 2016
• Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2015 · membre titulaire 8 → 13 juil. 2016
• Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de finances pour 2017 · membre titulaire 8 → 16 déc. 2016

Groupes d'amitié et d'études

Vice-Président

Groupe d'amitié France-Canada (depuis le 14 nov. 2012) · Groupe d'amitié France-Suède (depuis le 14 nov. 2012) · Groupe d'études Aménagement du territoire (depuis le 5 févr. 2013) · Groupe d'études Filière brassicole (depuis le 8 oct. 2013) · Groupe d'études Protection et développement du littoral (depuis le 6 févr. 2013)

Secrétaire

Groupe d'études Mer, pêche et souveraineté maritime (depuis le 23 janv. 2013) · Groupe d'études Politiques de la ruralité (depuis le 13 févr. 2013)