Les votes d'Hervé de Lépinau

Fin de vie

1. ✓ Pour
   5 amendements à l'article 14 : 5 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 209 de Mme Dogor-Such et l'amendement identique suivant à l'article 14
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1527 de M. Juvin à l'article 14
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1267 de M. Neuder et l'amendement identique suivant à l'article 14
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1055 de M. Sitzenstuhl à l'article 14
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 707 de M. Trébuchet et les amendements identiques suivants à l'article 14

Fin de vie

1. Diverses
   5 amendements à l'article 2 : 3 contre, 2 pour · 1 adopté, 4 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 103 de Mme Godard et l'amendement identique suivant à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 101 de Mme Godard et les amendements identiques suivants à l'article 2
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 87 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 2
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1159 de Mme Leboucher à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1488 de Mme Pollet à l'article 2

Fin de vie

1. ✓ Pour
   10 amendements à l'article 2 : 10 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 445 de Mme Gruet et l'amendement identique suivant à l'article 2
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2109 de M. Bentz à l'article 2
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 418 de Mme Hamelet à l'article 2
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 134 de Mme Lorho à l'article 2
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 5 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 63 de M. Di Filippo et les amendements identiques suivants à l'article 2
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 186 de Mme Dogor-Such à l'article 2
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2029 de M. Bentz à l'article 2
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2030 de M. Bentz à l'article 2
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 2
2. ✕ Contre → adopté L'article premier
3. ✓ Pour
   3 amendements à l'article premier : 3 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 511 de Mme Mansouri à l'article premier
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 659 de M. Trébuchet à l'article premier
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 143 de M. Monnet et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 14 bis
2. ✓ Pour → adopté L'article 14
3. Diverses
   8 amendements à l'article 14 : 5 pour, 2 contre, 1 abstention · 1 adopté, 7 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 63 de Mme Dogor-Such et l'amendement identique suivant à l'article 14
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 122 de Mme Mansouri à l'article 14
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 62 de Mme Dogor-Such et l'amendement identique suivant à l'article 14
   4. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 211 de Mme Abadie-Amiel à l'article 14
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 61 de Mme Dogor-Such et l'amendement identique suivant à l'article 14
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 83 de Mme Erodi à l'article 14
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 46 de Mme Loir à l'article 14
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 81 de M. Clouet à l'article 14
4. ✓ Pour → adopté L'article 13
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 158 de Mme Leboucher à l'article 13
6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 60 de Mme Dogor-Such à l'article 13
7. ○ Abstention → adopté L'article 12
8. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 135 de Mme Lebon et l'amendement identique suivant à l'article 12

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10
2. ✓ Pour
   3 sous-amendements à l'amendement n° 219 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 229 de Mme Dombre Coste à l'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10
   2. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 222 de Mme Pollet à l'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10
   3. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 224 de Mme Dombre Coste et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10
3. ✓ Pour → adopté L'article 8
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 92 de M. Clouet à l'article 8
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 91 de Mme Erodi et l'amendement identique suivant à l'article 8
6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 128 de M. Monnet et l'amendement identique suivant à l'article 7 bis
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 88 de Mme Erodi à l'article 7 bis
8. ✓ Pour → adopté L'article 7

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 86 de M. Pilato à l'article 7