Les amendements d'Hadrien Clouet

En clair

Hadrien Clouet a déposé 1 123 amendements en premier signataire ; il a cosigné 20 387 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

292 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

  1. · N° AS544 · Article 18 Irrecevable

  2. · N° AS409 · Après l'article 30 Irrecevable

  3. · N° AS346 · Après l'article 12 Irrecevable

  4. · N° AS394 · Après l'article 6 Irrecevable

  5. · N° AS584 · Article 12 Irrecevable

  6. · N° AS389 · Article 44 Irrecevable

  7. · N° AS325 · Article 17 Irrecevable

  8. · N° AS303 · Article 7 Irrecevable

  9. · N° AS301 · Article 7 Irrecevable

Proposition de loi relative à la raison impérative d'intérêt public majeur de la liaison autoroutière entre Castres et Toulouse

  1. · N° 586 · Après l'article unique Irrecevable

Lutter contre la mortalité infantile

  1. · N° 24 · Après l'article 2 Irrecevable

Soins palliatifs et d’accompagnement

  1. · N° 554 · Article 6 bis Irrecevable

  2. · N° AS408 · Article 6 Irrecevable

  3. · N° AS431 · Article 14 Irrecevable

Fin de vie

  1. · N° AS748 · Article 9 Irrecevable

Simplifier l'ouverture des débits de boisson en zone rurale

  1. · N° 58 · Article unique Irrecevable

  2. · N° 57 · Article unique Irrecevable

  3. · N° 55 · Article unique Irrecevable

  4. · N° 54 · Article unique Irrecevable

  5. · N° 53 · Article unique Irrecevable

  6. · N° 56 · Article unique Irrecevable

  7. · N° 32 · Article unique Irrecevable

Renforcer les conditions d'accès à la nationalité française à Mayotte

  1. · N° 263 · Après l'article unique Irrecevable

  2. · N° 262 · Après l'article unique Irrecevable

  3. · N° 317 · Article unique Irrecevable

  4. · N° 260 · Après l'article unique Irrecevable

  5. · N° 258 · Après l'article unique Irrecevable

  6. · N° 256 · Après l'article unique Irrecevable

  7. · N° 239 · Après l'article unique Irrecevable

  8. · N° 238 · Après l'article unique Irrecevable

  9. · N° 303 · Article unique Irrecevable

  10. · N° 246 · Après l'article unique Irrecevable

  11. · N° 223 · Après l'article unique Irrecevable

  12. · N° 297 · Article unique Irrecevable

  13. · N° 222 · Après l'article unique Irrecevable

  14. · N° 231 · Après l'article unique Irrecevable

  15. · N° 293 · Article unique Irrecevable

  16. · N° 443 · Article unique Irrecevable

  17. · N° 417 · Après l'article unique Irrecevable

  18. · N° 212 · Article unique Irrecevable

  19. · N° 208 · Article unique Irrecevable

  20. · N° 204 · Article unique Irrecevable

  21. · N° 200 · Article unique Irrecevable

  22. · N° 147 · Article unique Irrecevable

  23. · N° 128 · Article unique Irrecevable

  24. · N° 114 · Article unique Irrecevable

  25. · N° 100 · Article unique Irrecevable

  26. · N° 398 · Après l'article unique Irrecevable

  27. · N° 397 · Après l'article unique Irrecevable

  28. · N° 396 · Après l'article unique Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)