Les votes de Guillaume Kasbarian

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. → rejeté Le sous-amendement n° 723 de Mme Laernoes à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
2. 4 amendements à l'article 3 : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 165 de M. Bruneau à l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 588 de M. Benbrahim à l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 587 de M. Benbrahim à l'article 3
   4. → rejeté L'amendement n° 518 de Mme Laernoes à l'article 3

Projet de loi autorisant la ratification de la résolution LP.3(4) portant amendement de l’article 6 du Protocole de Londres de 1996 à la Convention de 1972 sur la prévention de la pollution des mers résultant de l’immersion de déchets et autres matières

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. → rejeté L'amendement n° 46 de M. Amblard après l'article premier
2. → adopté L'amendement n° 40 de M. Amblard après l'article premier
3. 6 amendements à l'article premier : 6 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 315 de M. Meizonnet à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 198 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 674 (rect.) de M. Frédéric Petit à l'article premier
   4. → rejeté L'amendement n° 197 de Mme Guetté à l'article premier
   5. → rejeté L'amendement n° 369 de M. Brugerolles à l'article premier
   6. → rejeté L'amendement n° 43 de M. Amblard à l'article premier

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'article premier de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → rejeté L'amendement n° 1238 de Mme Belluco au titre
2. → rejeté L'amendement n° 2431 rectifié de Mme Stambach-Terrenoir après l'article 30
3. → rejeté L'amendement n° 2273 de Mme Stambach-Terrenoir de suppression de l'article 30
4. → rejeté L'amendement n° 1745 de M. Fournier et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 26 ter
5. → rejeté L'amendement n° 1171 de Mme Belluco et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 26
6. → rejeté L'amendement n° 1664 de Mme Manon Meunier après l'article 25 bis A
7. → rejeté L'amendement n° 2245 de M. Delautrette après l'article 21 ter
8. → rejeté L'amendement n° 1631 de M. Fournier après l'article 21

Voir les 11 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'amendement n° 2605 du Gouvernement de suppression de l'article 20 bis B
2. → adopté L'amendement n° 865 de M. Fournier à l'article 20 bis A
3. → rejeté L'amendement n° 1167 de Mme Belluco à l'article 20 bis A
4. → rejeté L'amendement n° 2604 du Gouvernement de suppression de l'article 20 bis AC
5. → adopté L'amendement n° 2603 du Gouvernement et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 20 bis AB
6. → adopté L'article 20 bis AA
7. → rejeté L'amendement n° 1559 de M. Meurin à l'article 20 bis AA
8. → rejeté L'amendement n° 1246 de M. Meizonnet à l'article 20 bis AA
9. → rejeté Le sous-amendement n° 2824 de M. Fournier à l'amendement n° 771 de M. Dive après l'article 20
10. → rejeté L'amendement n° 1558 rectifié de M. Meurin à l'article 20
11. → rejeté L'amendement n° 1839 de M. Tesson de suppression de l'article 20

Accorder le versement des allocations familiales dès le premier enfant

1. → rejeté L'amendement n° 26 de M. Bénard à l'article premier

Proposition de loi relative au droit de vote par correspondance des personnes détenues

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Reconnaissance de la Nation envers les rapatriés d’Indochine et réparation des préjudices subis par ceux-ci et leurs familles du fait de l'indignité de leurs conditions d'accueil et de vie dans certaines structures sur le territoire français

1. → rejeté L'amendement n° 1 de M. Taché après l'article 6

Garantir un cadre fiscal stable, juste et lisible pour nos micro-entrepreneurs et nos petites entreprises

1. → adopté L'amendement n° 15 de Mme Simonnet après l'article premier

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. 8 amendements à l'article 17 : 8 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1735 de M. Fournier à l'article 17
   2. → rejeté L'amendement n° 2771 rectifié du Gouvernement à l'article 17
   3. → rejeté L'amendement n° 548 de Mme Belluco et les amendements identiques suivants à l'article 17
   4. → rejeté L'amendement n° 1737 rectifié de M. Fournier à l'article 17
   5. → rejeté L'amendement n° 424 de M. Le Fur à l'article 17
   6. → rejeté L'amendement n° 1733 de M. Fournier à l'article 17
   7. → rejeté L'amendement n° 874 de M. Lepers à l'article 17
   8. → rejeté L'amendement n° 2042 de Mme Belluco à l'article 17
2. 4 amendements après l'article 15 : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2195 de M. Fournier après l'article 15
   2. → rejeté L'amendement n° 2291 de M. Buisson après l'article 15
   3. → rejeté L'amendement n° 211 de M. Brun et les amendements identiques suivants après l'article 15
   4. → rejeté L'amendement n° 135 de M. Rolland après l'article 15