Le parcours de Gérard Sebaoun

Le mandat

Mandat

du 20 juin 2012 au 20 juin 2017

Groupe

SER Socialiste, écologiste et républicain, membre du 25 mai 2016 au 20 juin 2017

Profession déclarée

Médecin

Fonctions et appartenances terminées 19

• Socialiste, républicain et citoyen · membre 26 juin 2012 → 24 mai 2016
• Commission chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au harcèlement sexuel · membre suppléant 25 → 26 juil. 2012
• Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 · membre suppléant 19 → 21 nov. 2012
• Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant réforme de la biologie médicale · membre titulaire 4 avr. → 16 mai 2013
• Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi · membre titulaire 22 avr. → 14 mai 2013
• Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à modifier certaines dispositions issues de la loi n°2011-803 du 5 juillet 2011 relative aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge · membre suppléant 13 → 17 sept. 2013
• Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 · membre titulaire 15 → 19 nov. 2013
• Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre les fraudes et les abus constatés lors des détachements de travailleurs et la concurrence déloyale · membre suppléant 20 mai → 26 juin 2014
• Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi tendant au développement, à l'encadrement des stages et à l'amélioration du statut des stagiaires · membre suppléant 27 mai → 26 juin 2014
• Commission d'enquête sur l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail · membre 23 juin → 22 juil. 2014
• Commission d'enquête sur l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail · secrétaire 23 juil. 2014 → 6 janv. 2015
• Commission des affaires étrangères · membre 1er oct. → 5 déc. 2014
• Mission d'information relative au paritarisme · membre 9 juil. 2015 → 21 juin 2016
• Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2014-1090 du 26 septembre 2014 relative à la mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées et visant à favoriser l'accès au service civique pour les jeunes en situation de handicap · membre suppléant 16 → 17 juil. 2015
• Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la santé · membre suppléant 22 → 28 oct. 2015
• Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi créant de nouveaux droits pour les personnes malades en fin de vie · membre suppléant 14 janv. → 11 févr. 2016
• Epuisement professionnel · rapporteur 4 mai 2016 → 15 févr. 2017
• Commission d'enquête sur la fibromyalgie · membre 19 mai → 12 oct. 2016
• Avenir de la prévention spécialisée · membre 7 juin 2016 → 1er févr. 2017

Groupes d'amitié et d'études

Président

Groupe d'études Pénibilité du travail, santé au travail et maladies professionnelles (depuis le 12 déc. 2012)

Vice-Président

Groupe d'amitié France-Algérie (depuis le 21 nov. 2012) · Groupe d'études Cheval (depuis le 21 févr. 2013) · Groupe d'études Prisons et conditions carcérales (depuis le 8 févr. 2013)