Les votes de Gérard Leseul

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   3 amendements à l'article 30 : 2 contre, 1 pour · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1388 de Mme Roullaud à l'article 30
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1382 de M. Ciotti à l'article 30
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement de suppression n° 1270 de Mme Lejeune et les amendements identiques suivants à l'article 30
2. Diverses
   8 amendements après l'article 29 : 4 pour, 3 contre, 1 abstention · 5 adoptés, 3 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3552 de Mme Arrighi après l'article 29
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 815 de M. Allisio après l'article 29
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2340 de M. Ruffin après l'article 29
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 538 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant après l'article 29
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 816 de M. Allisio après l'article 29
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 822 de M. Allisio après l'article 29
   7. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 123 de M. Martineau et les amendements identiques suivants après l'article 29
   8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 527 de Mme Pirès Beaune après l'article 29
3. Diverses
   10 amendements après l'article 27 : 7 pour, 3 contre · 5 adoptés, 5 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1754 de M. Bataille et les amendements identiques suivants après l'article 27
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3655 de Mme Pantel après l'article 27
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3176 de M. Courbon après l'article 27
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 587 de M. Leseul et l'amendement identique suivant après l'article 27
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2925 de M. Echaniz et les amendements identiques suivants après l'article 27
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 881 de M. Lottiaux après l'article 27
   7. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 578 de M. Dufau après l'article 27
   8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1446 de Mme Panonacle après l'article 27
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 812 de M. Allisio après l'article 27
   10. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1444 de Mme Panonacle après l'article 27

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3431 (rect.) de M. Kasbarian après l'article 27
2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3614 de M. Labaronne après l'article 27
3. ✓ Pour → rejeté L'article 27
4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1274 de Mme Feld à l'article 27 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
5. ✓ Pour → adopté L'article 26
6. Diverses
   6 amendements après l'article 25 : 3 abstentions, 2 pour, 1 contre · 5 adoptés, 1 rejeté · dont 2 autrement que son groupe

   1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1474 (2ème rect.) de M. Courbon après l'article 25 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 3253 de M. Bataille après l'article 25 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1838 de M. Lioret après l'article 25
   4. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 2546 de M. Mazaury après l'article 25
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3124 de Mme Godard après l'article 25
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2095 de Mme Feld après l'article 25
7. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 4092 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 2095 de Mme Feld après l'article 25
8. Diverses
   17 amendements après l'article 25 : 14 pour, 3 contre · 7 adoptés, 10 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 791 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 25
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1098 de M. Amard après l'article 25 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3149 de Mme Rossi et l'amendement identique suivant après l'article 25
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2657 de Mme Dupont après l'article 25
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3290 de M. Labaronne après l'article 25
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 544 de Mme Battistel après l'article 25
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2777 de Mme Battistel après l'article 25
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1548 (rect.) de M. Courbon après l'article 25
   9. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2526 de Mme Sandrine Rousseau après l'article 25
   10. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 208 de M. Bolo après l'article 25
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2089 de M. Vannier après l'article 25
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2825 de M. Philippe Brun après l'article 25
   13. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3449 de Mme Arrighi après l'article 25
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 795 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 25
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 793 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 25
   16. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 546 de Mme Battistel et les amendements identiques suivants après l'article 25
   17. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 599 de M. Maurel après l'article 25