Les votes de Gérard Leseul

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. 12 amendements après l'article 7 : 12 pour · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 848 de Mme Amiot après l'article 7
   2. → rejeté L'amendement n° 846 de Mme Leboucher après l'article 7
   3. → rejeté L'amendement n° 179 de mme Runel et l'amendement identique suivant après l'article 7
   4. → rejeté L'amendement n° 174 de M. Guedj après l'article 7
   5. → rejeté L'amendement n° 173 de M. Guedj et l'amendement identique suivant après l'article 7
   6. → rejeté L'amendement n° 844 de Mme Amiot après l'article 7
   7. → rejeté L'amendement n° 165 de M. Monnet et l'amendement identique suivant après l'article 7
   8. → rejeté L'amendement n° 839 (rect.) de Mme Amiot après l'article 7
   9. → rejeté L'amendement n° 229 de M. Davi après l'article 7
   10. → rejeté L'amendement n° 1709 de Mme Hamdane après l'article 7
   11. → rejeté L'amendement n° 246 de M. Monnet après l'article 7
   12. → rejeté L'amendement n° 112 de M. Terlier après l'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. 9 amendements après l'article 6 : 9 pour · 1 adopté, 8 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 828 de M. Maudet après l'article 6
   2. → rejeté L'amendement n° 158 de M. Guedj après l'article 6
   3. → rejeté L'amendement n° 157 de M. Guedj après l'article 6
   4. → rejeté L'amendement n° 133 de M. Guedj après l'article 6
   5. → adopté L'amendement n° 127 de M. Guedj et les amendements identiques suivants après l'article 6
   6. → rejeté L'amendement n° 130 (rect.) de M. Guedj après l'article 6
   7. → rejeté L'amendement n° 125 de M. Guedj et les amendements identiques suivants après l'article 6
   8. → rejeté L'amendement n° 228 de M. Davi après l'article 6
   9. → rejeté L'amendement n° 1020 de M. Guedj après l'article 6
2. → adopté L'amendement de suppression n° 122 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article 6
3. → rejeté L'amendement n° 110 de M. Guedj après l'article 5
4. 7 amendements à l'article 5 : 7 pour · 3 adoptés, 4 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1850 de Mme Bourouaha à l'article 5
   2. → adopté L'amendement n° 2563 de Mme Galliard-Minier à l'article 5
   3. → rejeté L'amendement n° 2307 de M. Davi à l'article 5
   4. → rejeté L'amendement n° 1004 de Mme Runel et l'amendement identique suivant à l'article 5
   5. → adopté L'amendement n° 1905 de Mme Galliard-Minier à l'article 5
   6. → adopté L'amendement n° 1945 de Mme Galliard-Minier à l'article 5
   7. → rejeté L'amendement n° 1679 de M. Clouet à l'article 5

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'article 4
2. → adopté L'amendement de suppression n° 243 de Mme Sandrine Rousseau et les amendements identiques suivants à l'article 3
3. → adopté L'amendement de suppression n° 789 de M. Clouet à l'article 2

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'article 5
2. → adopté L'amendement n° 464 de Mme Spillebout et les amendements identiques suivants à l'article 5
3. → rejeté L'amendement n° 1469 (rect.) de M. Dufau après l'article 3
4. → adopté Le sous-amendement n° 3929 de Mme Le Meur après l'article 3
5. 3 amendements après l'article 3 : 3 pour · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 2745 de Mme Feld après l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 1071 de Mme Feld après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   3. → rejeté L'amendement n° 2379 de M. Coquerel après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2026

1. 4 amendements après l'article 3 : 4 pour · 1 adopté, 3 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 2383 de M. Le Coq après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   2. → rejeté L'amendement n° 2642 de M. Le Coq et l'amendement identique suivant après l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 2389 de M. Coquerel après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   4. → adopté L'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
2. 6 sous-amendements à l'amendement n° 3379 : 6 pour · 3 adoptés, 3 rejetés

   1. → rejeté Le sous-amendement n° 3913 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
   2. → rejeté Le sous-amendement n° 3912 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
   3. → adopté Le sous-amendement n° 3915 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
   4. → rejeté Le sous-amendement n° 3911 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
   5. → adopté Le sous-amendement n° 3916 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
   6. → adopté Le sous-amendement n° 3910 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3