Les votes de François Cormier-Bouligeon

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. Diverses
   3 amendements à l'article 21 : 2 contre, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 730 de Mme Lemoine à l'article 21
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 273 de M. Lachaud à l'article 21
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 271 de M. Saintoul et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 21
2. ✓ Pour → adopté L'article 20
3. ✓ Pour → adopté L'article 16
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 521 de M. Limongi après l'article 15
5. ✓ Pour → adopté L'article 15
6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 549 de M. Chenevard après l'article 14
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 523 de M. Limongi après l'article 14
8. ✓ Pour → adopté L'article 14

Voir les 29 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. Diverses
   6 amendements à l'article 14 : 5 contre, 1 pour · 1 adopté, 5 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 361 de Mme Lise Magnier à l'article 14
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 427 de M. Saint-Pasteur à l'article 14
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 714 de Mme Catherine Hervieu à l'article 14
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 720 de Mme Poueyto à l'article 14
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 738 de Mme Catherine Hervieu à l'article 14
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 424 de M. Saint-Pasteur à l'article 14
2. ✓ Pour → adopté L'article 12 bis
3. ✓ Pour → adopté L'article 12
4. ✓ Pour → adopté L'article 11
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 744 de Mme Catherine Hervieu après l'article 10
6. ✓ Pour → adopté L'article 10
7. ✓ Pour → adopté L'article 9
8. ✓ Pour → adopté L'article 8 bis
9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 681 de M. Damien Girard après l'article 8
10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 667 de M. Damien Girard après l'article 8
11. ✕ Contre
    5 amendements à l'article 8 : 5 contre · tous rejetés

    1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 136 de M. Giletti à l'article 8
    2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 278 de M. Damien Girard à l'article 8
    3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 276 de M. Damien Girard à l'article 8
    4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 573 de M. Tonussi à l'article 8
    5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 443 de Mme Lechon à l'article 8
12. ✓ Pour → adopté L'article 7
13. ✓ Pour → adopté L'article 6 bis
14. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 548 de Mme Darrieussecq après l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
15. ○ Abstention → rejeté Le sous-amendement n° 783 de Mme Poueyto à l'amendement n° 548 de Mme Darrieussecq après l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
16. ✓ Pour → adopté L'article 6
17. Diverses
    3 amendements à l'article 6 : 2 contre, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés

    1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 706 de Mme Lemoine à l'article 6
    2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 397 de M. Saint-Pasteur à l'article 6
    3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 240 de M. Lachaud à l'article 6
18. ✓ Pour → adopté L'article 5

Mettre en place un programme de soutien à l’innovation thérapeutique contre les cancers, les maladies rares et les maladies orphelines de l’enfant

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'article 2
3. Diverses
   5 amendements à l'article 2 : 3 contre, 2 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 23 de M. Lauzzana à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 18 de Mme Loir à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 7 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 2
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 2
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 24 de M. Lauzzana à l'article 2
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article premier

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique

1. ✓ Pour → adopté L'article 4
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 18 de Mme Firmin Le Bodo et l'amendement identique suivant à l'article 3
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 17 de Mme Firmin Le Bodo et l'amendement identique suivant à l'article 3