Les votes d'Erwan Balanant

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'article 48 et État A
2. → adopté L'amendement n° 4097 du Gouvernement à l'article 48 et État A
3. → adopté L'article 47
4. → adopté L'article 44
5. → adopté L'article 40
6. → adopté L'article 39
7. → rejeté L'article 38
8. → adopté L'amendement n° 918 de M. Echaniz et les amendements identiques suivants après l'article 36

Voir les 30 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'article 36
2. 12 amendements à l'article 36 : 12 pour · 2 adoptés, 10 rejetés · dont 5 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 3346 (rect.) de Mme Taillé-Polian à l'article 36 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → rejeté L'amendement n° 3661 de M. Masséglia à l'article 36 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → adopté L'amendement n° 2268 de Mme Givernet à l'article 36
   4. → rejeté L'amendement n° 1413 de M. Balanant à l'article 36
   5. → rejeté L'amendement n° 1050 de M. Maurel et les amendements identiques suivants à l'article 36 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   6. → rejeté L'amendement n° 1411 de M. Balanant à l'article 36 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   7. → rejeté L'amendement n° 1052 de M. Maurel et les amendements identiques suivants à l'article 36 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   8. → adopté L'amendement n° 31 de M. Portier et les amendements identiques suivants à l'article 36
   9. → rejeté L'amendement n° 1409 de M. Balanant et l'amendement identique suivant à l'article 36
   10. → rejeté L'amendement n° 3664 de M. Masséglia à l'article 36
   11. → rejeté L'amendement n° 1408 de M. Balanant et l'amendement identique suivant à l'article 36
   12. → rejeté L'amendement n° 867 de Mme Rouaux et l'amendement identique suivant à l'article 36
3. → adopté Le sous-amendement n° 4058 de M. Masséglia et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 3509 de M. Juvin à l'article 36 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
4. → rejeté Le sous-amendement n° 4053 (rect.) de M. Ray à l'amendement n° 3058 de M. Juvin à l'article 36
5. → adopté L'amendement n° 1525 de Mme Maximi et l'amendement identique suivant après l'article 35 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
6. → rejeté L'article 35
7. → adopté L'amendement n° 4096 du Gouvernement à l'article 35
8. → adopté L'article 34
9. → adopté L'article 33
10. → adopté L'amendement n° 4093 du Gouvernement à l'article 33
11. → adopté L'article 31
12. → adopté L'amendement n° 3417 de M. Sansu et les amendements identiques suivants à l'article 31
13. → rejeté L'amendement n° 3307 de Mme Balage El Mariky à l'article 30
14. → adopté L'amendement n° 123 de M. Martineau et les amendements identiques suivants après l'article 29
15. → adopté L'amendement n° 1918 de Mme Brulebois à l'article 28
16. 4 amendements après l'article 27 : 4 pour · 3 adoptés, 1 rejeté · dont 1 autrement que son groupe

    1. → rejeté L'amendement n° 587 de M. Leseul et l'amendement identique suivant après l'article 27
    2. → adopté L'amendement n° 2925 de M. Echaniz et les amendements identiques suivants après l'article 27
    3. → adopté L'amendement n° 1446 de Mme Panonacle après l'article 27
    4. → adopté L'amendement n° 426 de M. le Fur après l'article 27 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2026

1. 3 amendements après l'article 27 : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 593 de Mme Rouaux et l'amendement identique suivant après l'article 27
   2. → rejeté L'amendement n° 1704 de Mme Rossi après l'article 27
   3. → rejeté L'amendement n° 993 de M. Lhardit après l'article 27
2. → rejeté L'article 27
3. → adopté L'article 26
4. 6 amendements après l'article 25 : 6 pour · 4 adoptés, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 2546 de M. Mazaury après l'article 25 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → rejeté L'amendement n° 3149 de Mme Rossi et l'amendement identique suivant après l'article 25
   3. → rejeté L'amendement n° 2657 de Mme Dupont après l'article 25
   4. → adopté L'amendement n° 3290 de M. Labaronne après l'article 25
   5. → adopté L'amendement n° 208 de M. Bolo après l'article 25
   6. → adopté L'amendement n° 546 de Mme Battistel et les amendements identiques suivants après l'article 25
5. → rejeté L'amendement n° 1544 de M. Courbon et l'amendement identique suivant après l'article 24 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »