Les amendements d'Éric Bothorel

En clair

Éric Bothorel a déposé 270 amendements en premier signataire ; il a cosigné 1 271 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

31 amendements · les derniers déposés d'abord

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

  1. · N° 15 · Après l'article 26 Irrecevable

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

  1. · N° 19 · Article 2 quater Irrecevable

Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

  1. · N° 689 · Après l'article 6 Irrecevable

  2. · N° 688 · Après l'article 6 Irrecevable

  3. · N° 687 · Après l'article 5 Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° 2334 · Article 49 Irrecevable

  2. · N° 2333 · Article 49 Irrecevable

  3. · N° 2336 · Article 49 Irrecevable

  4. · N° I-3649 · Article 18 Irrecevable

  5. · N° II-AC12 · Article 49 Irrecevable

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

  1. · N° 63 · Article 30 Irrecevable

Projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité

  1. · N° CS471 (2ème Rect) · Article 1er Irrecevable

  2. · N° CS468 · Après l'article 1er Irrecevable

Projet de loi de simplification de la vie économique

  1. · N° 999 · Après l'article 20 Irrecevable

  2. · N° 1144 · Après l'article 20 Irrecevable

  3. · N° 883 · Après l'article 15 bis D Irrecevable

  4. · N° 1419 · Après l'article 2 quater Irrecevable

  5. · N° 2309 · Article 15 Irrecevable

  6. · N° 755 · Après l'article 2 Irrecevable

  7. · N° 758 · Après l'article 4 bis A Irrecevable

  8. · N° 756 · Article 3 quater Irrecevable

  9. · N° CS1243 · Après l'article 2 quinquies Irrecevable

  10. · N° CS556 · Après l'article 29 Irrecevable

  11. · N° CS515 · Après l'article 23 Irrecevable

  12. · N° CS494 · Après l'article 29 Irrecevable

  13. · N° CS1129 · Après l'article 22 Irrecevable

  14. · N° CS1121 · Après l'article 8 bis Irrecevable

  15. · N° CS493 · Article 1er Irrecevable

Projet de loi d'urgence pour Mayotte

  1. · N° CE60 · Après l'article 6 Irrecevable

Abrogation de la retraite à 64 ans

  1. · N° 401 · Après l'article 1er Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2025

  1. · N° I-635 · Après l'article 33 Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)