Les votes d'Emmanuel Maurel

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 1113 de M. Guedj à l'amendement n° 1104 du Gouvernement de rétablissement de l'article 6 bis (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale …
2. ○ Abstention → adopté Le sous-amendement n° 1109 de M. Bazin à l'amendement n° 1104 du Gouvernement de rétablissement de l'article 6 bis (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale …
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 53 de M. Maudet et les amendements identiques suivants de rétablissement de l'article 6 bis (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 …
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 158 de M. Davi de rétablissement de l'article 6 bis (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 52 de Mme Leboucher de rétablissement de l'article 6 bis (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 450 de M. Monnet de rétablissement de l'article 6 bis (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 51 de Mme Amiot de rétablissement de l'article 6 bis (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 50 de M. Clouet et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 6 bis (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle …

Voir l'autre vote

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 451 de M. Monnet de rétablissement de l'article 6 bis (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✕ Contre → adopté L'article 15

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. ✕ Contre → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Scrutins sans dossier rattaché

1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 2 du Gouvernement au projet de loi de fin de gestion pour 2025 (texte de la commission mixte paritaire).
2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 1 du Gouvernement au projet de loi de fin de gestion pour 2025 (texte de la commission mixte paritaire).

Nationalisation d'ArcelorMittal France

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 320 de M. Michoux au titre
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 123 de M. Jacobelli au titre
4. ✓ Pour → adopté L'article 3
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 12 de M. Fayssat à l'article 3
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 216 de Mme Lebec de suppression de l'article 3
7. ✕ Contre
   10 amendements après l'article 2 : 10 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 195 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 187 de Mme Ménaché après l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 129 de M. Jacobelli après l'article 2
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 124 de M. Jacobelli après l'article 2
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 64 de Mme Pollet après l'article 2
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 190 de M. Golliot après l'article 2
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 44 de M. Mauvieux après l'article 2
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 43 de M. Mauvieux après l'article 2
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 29 de Mme Lebec après l'article 2
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 28 de Mme Lebec après l'article 2
8. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 351 de M. Boccaletti à l'amendement n° 28 de Mme Lebec après l'article 2

Voir les 15 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 27 de Mme Lebec après l'article 2
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 9 de M. Sitzenstuhl après l'article 2
3. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 347 de M. Boccaletti à l'amendement n° 9 de M. Sitzenstuhl après l'article 2
4. ✕ Contre
   3 amendements à l'article premier : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 126 de M. Jacobelli à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 4 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 40 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article premier
5. ✕ Contre
   8 sous-amendements à l'amendement n° 40 : 8 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 344 de Mme Roy à l'amendement n° 40 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 330 de Mme Roy à l'amendement n° 40 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 341 de M. Boulogne à l'amendement n° 40 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 348 de M. Meurin à l'amendement n° 40 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article premier
   5. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 329 de Mme Roy à l'amendement n° 40 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article premier
   6. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 328 de Mme Roy à l'amendement n° 40 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article premier
   7. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 342 de M. Boulogne à l'amendement n° 40 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article premier
   8. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 349 de M. Meurin à l'amendement n° 40 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article premier
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✕ Contre → rejetée La première partie
2. ✕ Contre → adopté L'article liminaire
3. ✕ Contre → adopté L'article 48 et État A

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3 du Gouvernement à l'article liminaire du projet de loi de finances pour 2026 (seconde délibération) (première lecture).