Les votes d'Emmanuel Grégoire

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✕ Contre
   5 amendements à l'article 15 : 5 contre · 1 adopté, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 419 de Mme Dogor-Such à l'article 15
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 106 de M. Bazin et l'amendement identique suivant à l'article 15
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 155 de M. Hetzel à l'article 15
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 154 de M. Hetzel à l'article 15
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 272 de M. Le Fur à l'article 15
2. ✓ Pour → adopté L'article 14
3. Diverses
   3 amendements à l'article 14 : 2 pour, 1 contre · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 229 de Mme Corneloup et l'amendement identique suivant à l'article 14
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 508 de M. Dufosset à l'article 14
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 444 de Mme Vidal à l'article 14
4. ✓ Pour → adopté L'article 13
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 511 de Mme Thiébault-Martinez après l'article 12
6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 738 de M. Clouet après l'article 12
7. ✓ Pour → adopté L'article 12
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 617 de Mme Firmin Le Bodo de suppression de l'article 12

Voir les 8 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 618 de Mme Firmin Le Bodo de suppression de l'article 11 ter
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 681 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 11
3. ✓ Pour → adopté L'article 10
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 65 de Mme Dombre Coste à l'article 10
5. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 805 de Mme Leboucher à l'amendement n° 65 de Mme Dombre Coste à l'article 10
6. Diverses
   3 amendements à l'article 10 : 2 contre, 1 pour · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 519 de Mme Pollet à l'article 10
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 38 de Mme Dombre Coste à l'article 10
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 225 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article 10

Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. Diverses
   5 amendements après l'article 4 : 3 contre, 2 pour · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 50 de M. Vos après l'article 4
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 92 de M. Dufau après l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 49 de M. Vos après l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 48 de M. Vos après l'article 4
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 59 de Mme Lebec après l'article 4
3. ✓ Pour → adopté L'article 4
4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 47 de M. Vos et les amendements identiques suivants à l'article 4
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 57 de Mme Ozenne et l'amendement identique suivant à l'article 4
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 79 de Mme Lejeune à l'article 3 bis
7. Diverses
   4 amendements après l'article 3 : 3 pour, 1 contre · 3 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 12 de M. Grégoire après l'article 3
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 16 de M. Jolivet après l'article 3
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 7 de M. Woerth après l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 119 de M. Huyghe après l'article 3
8. ✓ Pour → adopté L'article 3

Voir les 13 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 29 de M. Peu à l'article 3
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 39 de Mme Lebec après l'article 2
3. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 153 de M. Pribetich à l'amendement n° 39 de Mme Lebec après l'article 2
4. ○ Abstention → adopté L'article 2
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 22 de M. Warsmann à l'article 2
6. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 152 de M. Pribetich à l'amendement n° 22 de M. Warsmann à l'article 2
7. Diverses
   3 amendements à l'article 2 : 2 pour, 1 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 85 de M. Pribetich à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 114 de M. Huyghe à l'article 2
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 27 de M. Peu et l'amendement identique suivant à l'article 2
8. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 54 de Mme Ozenne et les amendements identiques suivants à l'article 1er bis
9. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 74 de M. Castor après l'article premier
10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 132 de Mme Perrine Goulet après l'article premier
11. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 26 de M. Peu et l'amendement identique suivant à l'article premier