Les votes d'Emmanuel Fernandes

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → rejeté L'amendement n° 2430 de M. Roseren à l'article 14
2. → rejeté L'amendement n° 901 de Mme Allemand à l'article 14

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. 4 amendements à l'article 14 : 4 abstentions · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 904 de Mme Allemand à l'article 14
   2. → rejeté L'amendement n° 81 de Mme Pochon à l'article 14 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. → rejeté L'amendement n° 896 de Mme Allemand à l'article 14
   4. → rejeté L'amendement n° 899 de Mme Allemand à l'article 14

Pour une montagne vivante et souveraine

1. → adopté L'amendement n° 73 de Mme Rossi à l'article 9
2. → adopté L'amendement n° 158 (rect.) de M. Ceccoli après l'article 6
3. 3 amendements à l'article 4 : 3 abstentions · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. → rejeté L'amendement n° 78 de Mme Battistel à l'article 4
   2. → adopté L'amendement n° 77 de Mme Battistel à l'article 4
   3. → adopté L'amendement n° 16 de Mme Bonnivard et les amendements identiques suivants à l'article 4

Garantir l’information et la protection effective des victimes de violences sexuelles lors de la libération de leur agresseur

1. → rejeté L'amendement n° 40 (rect.) de M. Arnaud Bonnet à l'article 2
2. → rejeté L'amendement n° 38 de M. Arnaud Bonnet à l'article 2

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique

1. → adopté L'article 4

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. 24 amendements à l'article premier et rapport annexé : 24 abstentions · 3 adoptés, 21 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 423 de Mme Youssouffa à l'article premier et rapport annexé
   2. → rejeté L'amendement n° 518 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   3. → rejeté L'amendement n° 127 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé
   4. → rejeté L'amendement n° 673 de Mme Florence Goulet à l'article premier et rapport annexé
   5. → rejeté L'amendement n° 611 de M. Bloch à l'article premier et rapport annexé
   6. → rejeté L'amendement n° 693 de M. Gonzalez à l'article premier et rapport annexé
   7. → rejeté L'amendement n° 612 de M. Bloch à l'article premier et rapport annexé
   8. → rejeté L'amendement n° 357 de Mme Catherine Hervieu à l'article premier et rapport annexé
   9. → rejeté L'amendement n° 341 de Mme Catherine Hervieu à l'article premier et rapport annexé
   10. → rejeté L'amendement n° 342 de Mme Catherine Hervieu à l'article premier et rapport annexé
   11. → rejeté L'amendement n° 340 de Mme Catherine Hervieu à l'article premier et rapport annexé
   12. → rejeté L'amendement n° 128 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé
   13. → rejeté L'amendement n° 531 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   14. → rejeté L'amendement n° 592 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   15. → adopté L'amendement n° 219 de M. Cormier-Bouligeon à l'article premier et rapport annexé
   16. → rejeté L'amendement n° 537 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   17. → adopté L'amendement n° 450 de Mme Pouzyreff à l'article premier et rapport annexé
   18. → rejeté L'amendement n° 504 de Mme Rimbert à l'article premier et rapport annexé
   19. → rejeté L'amendement n° 602 de M. Tonussi à l'article premier et rapport annexé
   20. → rejeté L'amendement n° 533 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   21. → rejeté L'amendement n° 597 de M. Tonussi à l'article premier et rapport annexé
   22. → rejeté L'amendement n° 134 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé
   23. → rejeté L'amendement n° 132 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé
   24. → adopté L'amendement n° 586 de M. Tonussi à l'article premier et rapport annexé

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. → adopté L'amendement n° 126 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé
2. → rejeté L'amendement n° 373 de M. Saint-Pasteur à l'article premier et rapport annexé

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. 8 amendements à l'article premier et rapport annexé : 8 abstentions · 2 adoptés, 6 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 579 (rect.) de M. Tonussi à l'article premier et rapport annexé
   2. → rejeté L'amendement n° 283 de M. Monnier à l'article premier et rapport annexé
   3. → rejeté L'amendement n° 118 (rect.) de Mme Martinez à l'article premier et rapport annexé
   4. → rejeté L'amendement n° 120 de Mme Martinez à l'article premier et rapport annexé
   5. → rejeté L'amendement n° 97 de Mme Martinez à l'article premier et rapport annexé
   6. → adopté L'amendement n° 148 de Mme Lise Magnier à l'article premier et rapport annexé
   7. → rejeté L'amendement n° 542 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   8. → rejeté L'amendement n° 582 de M. Tonussi à l'article premier et rapport annexé

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. → rejeté L'amendement n° 645 de M. Gonzalez à l'article premier et rapport annexé
2. → rejeté L'amendement n° 284 de Mme Colombier à l'article premier et rapport annexé