Les votes d'Emeric Salmon

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   15 amendements après l'article 3 : 7 pour, 7 abstentions, 1 contre · 5 adoptés, 10 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 363 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants après l'article 3
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3864 de M. Attal et l'amendement identique suivant après l'article 3
   3. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 1055 de M. Pilato et l'amendement identique suivant après l'article 3
   4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 3431 de Mme Erodi après l'article 3
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 662 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 639 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   7. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1054 de Mme Legrain après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 935 de M. Falcon après l'article 3
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 931 de M. Falcon après l'article 3
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3695 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2627 de Mme Feld après l'article 3
   12. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 3650 de M. Attal après l'article 3
   13. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2211 de M. Verny après l'article 3
   14. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 3649 de M. Attal après l'article 3
   15. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 3185 de M. Bruneau après l'article 3
2. ○ Abstention → rejeté Le sous-amendement n° 3984 de M. Juvin à l'amendement n° 3185 de M. Bruneau après l'article 3
3. Diverses
   8 amendements après l'article 3 : 6 pour, 1 contre, 1 abstention · 3 adoptés, 5 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 640 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 661 de M. Renault après l'article 3
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 638 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1045 de M. Le Coq après l'article 3
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 637 (rect.) de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant après l'article 3
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1270 de Mme d'Intorni après l'article 3
   7. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 1053 de Mme Legrain et l'amendement identique suivant après l'article 3
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2247 de Mme Rixain après l'article 3
4. ○ Abstention → rejeté Le sous-amendement n° 3981 de Mme Coggia à l'amendement n° 2564 de M. Coquerel après l'article 3
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1 de M. Wauquiez et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 3
6. ✓ Pour → adopté L'article 2
7. Diverses
   4 amendements à l'article 2 : 2 contre, 2 abstentions · 2 adoptés, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 988 de M. Tryzna à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 2847 de M. Vuibert et l'amendement identique suivant à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3779 de M.Mattei à l'article 2
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 143 de M. Arnaud Bonnet et les amendements identiques suivants à l'article 2

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   6 amendements à l'article 2 : 3 contre, 2 pour, 1 abstention · 2 adoptés, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3919 de M. Sansu à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2786 (rect.) de M. Arnaud Bonnet à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 316 de M. Coquerel à l'article 2
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1300 de M. Le Fur et l'amendement identiques suivant à l'article 2
   5. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 405 de M. Liger et les amendements identiques suivants à l'article 2
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 502 de Mme Mercier et les amendements identiques suivants à l'article 2
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2609 de M. Jean-René Cazeneuve après l'article 55
3. ✕ Contre → adopté L'article 55
4. Diverses
   11 amendements à l'article 55 : 5 abstentions, 4 contre, 2 pour · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2218 de M. Aurélien Taché à l'article 55
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2217 de M. Aurélien Taché à l'article 55
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2210 de M. Aurélien Taché à l'article 55
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 965 de Mme Maximi à l'article 55
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 963 de Mme Cathala à l'article 55
   6. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 966 de M. Coquerel à l'article 55
   7. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 964 de M. Le Coq à l'article 55
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 962 de M. Bilongo à l'article 55
   9. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 960 de M. Bilongo à l'article 55
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3694 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 55
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2638 de M. Pierre Cazeneuve à l'article 55