Les votes d'Élise Leboucher

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 223 de Mme Elisa Martin de suppression de l'article 33
2. 3 amendements à l'article 32 : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 37 de Mme Allemand à l'article 32
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 189 de Mme Elisa Martin à l'article 32
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 188 de Mme Elisa Martin de suppression de l'article 32
3. 4 amendements à l'article 31 : 4 pour · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 62 de Mme Regol à l'article 31
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 36 de Mme Allemand à l'article 31
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 63 de Mme Regol à l'article 31
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 61 de Mme Regol et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 31
4. 7 amendements à l'article 3 : 7 pour · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 235 de M. Coulomme à l'article 3
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 245 de M. Coulomme à l'article 3
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 233 de Mme Elisa Martin à l'article 3
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 234 de Mme Elisa Martin à l'article 3
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 171 de M. Coulomme à l'article 3
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 174 de Mme Elisa Martin à l'article 3
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 41 de M. Raux et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 3
5. → rejeté par délégation L'amendement n° 175 de M. Coulomme après l'article 2
6. → rejeté par délégation L'amendement n° 312 (rect.) de M. Armand après l'article premier
7. → rejeté par délégation L'amendement n° 161 de Mme Elisa Martin après l'article premier
8. 4 amendements à l'article premier : 4 pour · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 158 de Mme Elisa Martin à l'article premier
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 164 de M. Coulomme à l'article premier
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 55 de M. Raux et l'amendement identique suivant à l'article premier
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 159 de M. Coulomme de suppression de l'article premier

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejetée par délégation La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. → rejetée par délégation La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Garantir un renouvellement automatique des titres de séjour de longue durée

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Retrouver la confiance et l’équilibre dans les rapports locatifs

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté par délégation L'article premier
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 30 de Mme Nosbé à l'article premier
4. → rejeté par délégation L'amendement n° 24 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article premier

Protéger les mineurs isolés et à lutter contre le sans-abrisme

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté par délégation L'article 3
3. → adopté par délégation L'amendement n° 10 de Mme Simonnet et l'amendement identique suivant après l'article premier

Assurer le droit de chaque enfant à disposer d’un avocat dans le cadre d’une mesure d’assistance éducative et de protection de l’enfance

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Proposition de loi organique tendant à modifier le II de l’article 43 de la loi organique n° 2004-192 du 27 février 2004 portant statut d’autonomie de la Polynésie française

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 8 de M. Gustave après l'article unique
2. 4 amendements à l'article unique : 4 pour · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 3 de Mme Reid Arbelot à l'article unique
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 2 de Mme Reid Arbelot à l'article unique
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 7 de Mme Reid Arbelot à l'article unique
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 1 de Mme Reid Arbelot et les amendements identiques suivants à l'article unique
3. → rejetée par délégation La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté par délégation L'amendement n° 1144 du Gouvernement à l'article 54

Proposition de loi portant création d'un statut de l'élu local

1. → adopté par délégation L'article 27
2. → adopté par délégation L'article 26
3. → adopté par délégation L'article 25
4. → adopté par délégation L'article 22
5. → adopté par délégation L'article 20
6. → adopté par délégation L'article 19
7. → rejeté par délégation L'amendement n° 15 de Mme Elisa Martin de suppression de l'article 18 bis A
8. → rejeté par délégation L'amendement n° 14 de Mme Elisa Martin et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 18

Voir les 2 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté par délégation L'article 16
2. → adopté par délégation L'article 15 bis