Les questions d'Édouard Bénard
En clair
Édouard Bénard a posé 61 questions écrites, 4 questions orales sans débat et 9 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 43 de ses 61 questions écrites.
- Questions écrites
- 61dont 43 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 140 jourssur 43 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 18sans réponse publiée
- Questions en séance
- 13orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
56 questions · les dernières publiées d'abord
-
Droits du travail et canicules
- Posée en séance
- Ministère
- Travail et solidarités
-
Situation de fibre excellence
- Posée en séance
- Ministère
- Industrie
-
Réguler la production laitière pour assurer des revenus décents aux producteurs
- Publiée
- Réponse
- · 98 jours
-
Coupe sur la compensation de la réduction des valeurs locatives professionnelles
- Publiée
- Réponse
- · 35 jours
-
Prix des carburants
- Posée en séance
-
Agir sur les prix des carburants pour les commerçants ambulants et les français
- Publiée
- Réponse
- · 35 jours
-
Encadrer et contrôler l'usage de l'intelligence artificielle dans l'immobilier
- Publiée
- Réponse
- · 105 jours
-
Académie de Normandie privée d'un M2E d'éducation musicale et de chant choral
- Publiée
- Réponse
- · 8 jours
-
Accès à la justice conditionné au règlement d'un timbre fiscal de 50 euros
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 105 jours
-
Réaffirmer le soutien actif de l'Etat au projet Chapelle Darblay Grand-Couronne
- Publiée
- Réponse
- · 8 jours
-
Agence de soutien et d'acquisition de l'Otan
- Posée en séance
- Ministère
- Armées et anciens combattants
-
Renforcement du contrôle des jouets non conformes
- Publiée
- Réponse
- · 112 jours
-
Lentilles importées du Canada imprégnées de pesticides interdits en Europe
- Publiée
- Réponse
- · 84 jours
-
Mesures concernant les apprentis
- Posée en séance
- Ministère
- Travail et solidarités
-
Conséquence de la non application de la subrogation pour les AESH en arrêt
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 56 jours
-
Devenir de l'AFPA et de ses missions de service public
- Publiée
- Réponse
- · 287 jours
-
Présence d'hexane dans l'alimentation humaine et animale
- Publiée
- Réponse
- · 112 jours
-
Réduction des crédits alloués du pass Culture et devenir du dispositif
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 126 jours
-
Évacuation de Mustafa Kollab de Gaza
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 119 jours
-
Fin du programme C-130 de l'AIA Clermont-Ferrand
- Publiée
- Ministère
- Armées
- Réponse
- · 42 jours
-
Double prise en charge des soins d'orthophonie en libéral et en CMP
- Publiée
- Réponse
- · 154 jours
-
Une retraite anticipée pour les agents publics des centres de tri de déchets
- Publiée
- Réponse
- · 217 jours
-
Agir pour faire respecter le droit international à Gaza et en Palestine occupée
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 175 jours
-
Assurer l'avenir de la Fonderie de Bretagne
- Publiée
- Ministère
- Armées
- Réponse
- · 147 jours
-
Reconnaissance de la fibromyalgie au titre des affections de longue durée
- Publiée
- Réponse
- · 91 jours
-
Abandon du projet de liaisons autoroutières A 133 et A 134
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 70 jours
-
Amiante: Devenir des dispositifs nationaux de suivi du mésothéliome.
- Publiée
- Réponse
- · 63 jours
-
Difficulté à assurer les biens des collectivité locales et de leurs groupements
- Publiée
- Réponse
- · 133 jours
-
Rôle de l'État dans la sécurisation d'Atos
- Publiée
- Ministère
- Armées
- Réponse
- · 210 jours
-
Absence de transparence et déséquilibre des DHG des lycées publics et privés
- Publiée
- Réponse
- · 203 jours
-
Plan de licenciement sur les usines du groupe Lubrizol de Rouen et Oudalle
- Publiée
- Réponse
- · 8 jours
-
Accueil des scientifiques étrangers
- Posée en séance
-
Statut public harmonisé pour les enseignants en activité physique adapté
- Publiée
- Réponse
- · 105 jours
-
Accès aux soins lacunaire des personnes en centre de rétention administrative
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 126 jours
-
Reconnaissance des DDEN dans les départements du Bas-Rhin et en Moselle
- Publiée
- Réponse
- · 203 jours
-
Méthode de gouvernement
- Posée en séance
- Ministère
- Comptes publics
-
Menaces turques sur les populations kurdes de Syrie.
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 175 jours
-
Lutter contre l'usurpation de plaques d'immatriculation
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 140 jours
-
Alerte sur la nappe phréatiques près du site incendié de HLF8 à Grand Couronne
- Publiée
- Réponse
- · 399 jours
-
Banalisation de la fonction d'infirmier en bloc opératoire
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 196 jours
-
Papeterie de la Chapelle Darblay
- Posée en séance
- Ministère
- Économie, finances et industrie
-
Projet de liaisons autoroutières A133 et A134 dit « contournement Est de Rouen »
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 8 jours
-
Réglementation relative à la concentration de mercure dans la chair de thon
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 196 jours
-
Sanofi
- Posée en séance
- Ministère
- Industrie
-
Suppression massive d'emplois à la protection judiciaire de la jeunesse
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 175 jours
-
Versement de prime de sujétion aux fonctionnaires en décharge syndicale totale
- Publiée
- Réponse
- · 56 jours
-
Rémunération à l'assiette forfaitaire par les associations sportives
- Publiée
- Ministère
- Travail et emploi
- Réponse
- · 497 jours
-
Manque de places d'examen à l'épreuve pratique du permis de conduire
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 238 jours
-
Effets indésirables de prothèses vaginales et réparation du préjudice
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 154 jours
-
Délais de traitement CARSAT Normandie demande de pension de réversion
- Publiée
- Réponse
- · 469 jours
Télécharger:CSV (données de cette page)JSON (données de cette page)
Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)