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Député · EPR

Les amendements de Denis Masséglia

En clair

Denis Masséglia a déposé 420 amendements en premier signataire ; il a cosigné 972 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

65 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de finances pour 2027

  1. · N° I-4026 · Après l'article 23 Irrecevable

  2. · N° I-4025 · Après l'article 23 Irrecevable

  3. · N° II-CF1572 · Article 58 Irrecevable

  4. · N° II-CF1326 · Article 58 Irrecevable

  5. · N° I-CF472 · Après l'article 26 Irrecevable

  6. · N° I-CF478 · Après l'article 26 Irrecevable

  7. · N° I-CF428 · Après l'article 56 Irrecevable

  8. · N° I-CF436 · Article liminaire Irrecevable

  9. · N° I-CF435 · Après l'article 56 Irrecevable

  10. · N° I-CF407 · Après l'article 15 Irrecevable

  11. · N° I-CF403 · Après l'article 15 Irrecevable

Garantir les droits des joueurs et joueuses et la pérennité des jeux vidéo

  1. · N° 9 · Article 2 Irrecevable

  2. · N° AC16 · Article 2 Irrecevable

  3. · N° AC15 · Article 2 Irrecevable

  4. · N° AC13 · Article 2 Irrecevable

  5. · N° AC12 · Article 2 Irrecevable

Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

  1. · N° 253 · Après l'article 5 quindecies Irrecevable

  2. · N° 252 · Après l'article 13 bis Irrecevable

  3. · N° CL50 · Après l'article 10 Irrecevable

  4. · N° CL48 · Après l'article 8 Irrecevable

  5. · N° CL49 · Après l'article 5 quindecies Irrecevable

Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

  1. · N° AC1 · Après l'article 6 Irrecevable

Simplifier la gestion de la commande publique par les acheteurs publics et les opérateurs économiques

  1. · N° 8 · Après l'article 2 Irrecevable

  2. · N° 6 · Après l'article 1er Irrecevable

  3. · N° 7 · Après l'article 3 Irrecevable

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

  1. · N° 690 · Après l'article 1er Irrecevable

Protéger les mineurs des risques auxquels les expose l’utilisation des réseaux sociaux

  1. · N° 127 · Article 1er Irrecevable

  2. · N° 107 · Après l'article 7 Irrecevable

  3. · N° 85 · Après l'article 7 Irrecevable

  4. · N° 90 · Après l'article 7 Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° 2593 · Article 24 quater Irrecevable

  2. · N° 2594 · Article 36 Irrecevable

  3. · N° 1668 · Après l'article 24 ter Irrecevable

  4. · N° 2015 · Après l'article 2 Irrecevable

  5. · N° CF1010 · Après l'article 12 Irrecevable

  6. · N° CF327 · Après l'article 24 Irrecevable

  7. · N° CF326 · Après l'article 24 Irrecevable

  8. · N° CF377 · Après l'article 24 Irrecevable

  9. · N° CF372 · Après l'article 24 Irrecevable

  10. · N° CF369 · Après l'article 24 Irrecevable

  11. · N° CF367 · Après l'article 24 Irrecevable

  12. · N° CF330 · Après l'article 24 Irrecevable

  13. · N° CF380 · Après l'article 24 Irrecevable

  14. · N° CF379 · Après l'article 24 Irrecevable

  15. · N° CF378 · Après l'article 24 Irrecevable

  16. · N° CF324 · Après l'article 9 quater Irrecevable

  17. · N° CF375 · Article 24 quater Irrecevable

  18. · N° CF323 · Après l'article 2 Irrecevable

  19. · N° I-4052 · Après l'article 24 Irrecevable

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

  1. · N° 2629 · Après l'article 11 Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)