Les votes de Denis Fégné

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. ○ Abstention → rejeté Le sous-amendement n° 333 de M. Coulomme à l'amendement n° 332 (rect.) du Gouvernement après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 212 de M. Fégné après l'article 12
3. Diverses
   4 amendements à l'article 12 : 2 abstentions, 1 pour, 1 contre · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 114 de M. Coulomme à l'article 12
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 211 de M. Fégné à l'article 12
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 326 du Gouvernement à l'article 12
   4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 49 de Mme Pochon et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 12
4. Diverses
   7 amendements après l'article 35 : 3 pour, 2 contre, 2 abstentions · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 22 de M. Guitton après l'article 35
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 201 de Mme Élisa Martin après l'article 35
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 200 de M. Coulomme après l'article 35
   4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 227 de Mme Élisa Martin après l'article 35
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 71 de Mme Regol après l'article 35
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 23 de M. Guitton après l'article 35
   7. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 216 de Mme Élisa Martin après l'article 35
5. ✕ Contre → adopté L'article 35
6. Diverses
   9 amendements à l'article 35 : 6 abstentions, 2 contre, 1 pour · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 70 de Mme Regol à l'article 35 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 226 de Mme Élisa Martin à l'article 35
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 24 de M. Guitton à l'article 35
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 69 de Mme Regol à l'article 35
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 25 de M. Guitton à l'article 35
   6. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 219 de M. Coulomme à l'article 35
   7. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 218 de Mme Élisa Martin à l'article 35
   8. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 217 de M. Coulomme à l'article 35
   9. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 215 de M. Coulomme à l'article 35

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adoptée La déclaration du Gouvernement portant sur la lutte contre le narcotrafic et la criminalité organisée (application de l'article 50-1 de la Constitution).

Projet de loi autorisant l’approbation de la convention de coopération judiciaire internationale entre la France et le Myanmar

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'article unique, 1re lecture

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 19 de M. Molac et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 35
2. ✕ Contre → adopté L'article 34
3. Diverses
   10 amendements à l'article 34 : 5 abstentions, 4 pour, 1 contre · tous rejetés

   1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 225 de Mme Elisa Martin à l'article 34
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 67 de Mme Regol à l'article 34
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 66 de Mme Regol à l'article 34
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 21 de M. Guitton à l'article 34
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 65 de Mme Regol à l'article 34
   6. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 193 de M. Coulomme à l'article 34
   7. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 192 de Mme Elisa Martin à l'article 34
   8. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 190 de Mme Elisa Martin à l'article 34
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 64 de Mme Regol à l'article 34
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 38 de Mme Allemand et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 34
4. ✓ Pour → adopté L'article 33
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 223 de Mme Elisa Martin de suppression de l'article 33
6. ✓ Pour → adopté L'article 32
7. Diverses
   3 amendements à l'article 32 : 2 contre, 1 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 37 de Mme Allemand à l'article 32
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 189 de Mme Elisa Martin à l'article 32
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 188 de Mme Elisa Martin de suppression de l'article 32
8. ✓ Pour → adopté L'article 31

Voir les 6 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 62 de Mme Regol à l'article 31
2. ✕ Contre
   5 amendements à l'article 3 : 5 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 235 de M. Coulomme à l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 181 de M. Ciotti à l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 173 de M. Ciotti à l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 177 de M. Ciotti à l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 245 de M. Coulomme à l'article 3