Les votes de Denis Fégné

Condamner la dérive illibérale et autoritaire du gouvernement géorgien et réaffirmer notre soutien au destin européen de la Géorgie

1. Diverses
   5 amendements à l'article unique : 4 pour, 1 contre · 4 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 20 de Mme Le Grip à l'article unique
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 19 de Mme Le Grip à l'article unique
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 18 de Mme Le Grip à l'article unique
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 17 de Mme Le Grip à l'article unique
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 5 de M. Chenu de suppression de l'article unique

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. Diverses
   39 amendements à l'article premier et rapport annexé : 23 contre, 13 pour, 3 abstentions · 5 adoptés, 34 rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 131 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 694 de Mme Catherine Hervieu à l'article premier et rapport annexé A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 335 de M. Rancoule à l'article premier et rapport annexé
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 708 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 173 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 171 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 170 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   8. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 168 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 543 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 671 de Mme Florence Goulet à l'article premier et rapport annexé
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 528 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   12. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 166 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 513 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 608 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 606 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 345 de Mme Lechon à l'article premier et rapport annexé
   17. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 394 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   18. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 161 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   19. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 160 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   20. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 159 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   21. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 141 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé
   22. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 139 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé
   23. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 683 de M. Gonzalez à l'article premier et rapport annexé
   24. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 382 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   25. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 596 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   26. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 593 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   27. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 588 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   28. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 525 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   29. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 682 de M. Gonzalez à l'article premier et rapport annexé
   30. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 532 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   31. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 739 de Mme Lingemann à l'article premier et rapport annexé
   32. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 279 de M. Damien Girard à l'article premier et rapport annexé
   33. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 155 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   34. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 154 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   35. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 153 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   36. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 145 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   37. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 522 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   38. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 517 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   39. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 373 de M. Saint-Pasteur à l'article premier et rapport annexé

Projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. Diverses
   5 amendements à l'article premier et rapport annexé : 4 contre, 1 pour · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 579 (rect.) de M. Tonussi à l'article premier et rapport annexé
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 676 de M. Gonzalez à l'article premier et rapport annexé
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 283 de M. Monnier à l'article premier et rapport annexé
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 122 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 118 (rect.) de Mme Martinez à l'article premier et rapport annexé