Les votes de David Taupiac

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → rejeté L'amendement n° 959 de Mme Bouquin après l'article 5
2. 18 amendements à l'article 5 : 18 contre · 2 adoptés, 16 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1492 de M. Houssin et l'amendement identique suivant à l'article 5
   2. → rejeté L'amendement n° 1061 de M. Schreck à l'article 5
   3. → rejeté L'amendement n° 1062 de M. Schreck à l'article 5
   4. → rejeté L'amendement n° 1060 de M. Schreck à l'article 5
   5. → rejeté L'amendement n° 244 de Mme Hignet et les amendements identiques suivants à l'article 5
   6. → adopté L'amendement n° 2288 du Gouvernement à l'article 5
   7. → rejeté L'amendement n° 2043 de M. Pilato à l'article 5
   8. → rejeté L'amendement n° 243 de Mme Hignet à l'article 5
   9. → adopté L'amendement n° 1198 de Mme Coggia à l'article 5
   10. → rejeté L'amendement n° 239 de Mme Hignet à l'article 5
   11. → rejeté L'amendement n° 1352 de M. Biteau et l'amendement identique suivant à l'article 5
   12. → rejeté L'amendement n° 2039 de Mme Hignet à l'article 5
   13. → rejeté L'amendement n° 1399 de M. David Magnier à l'article 5
   14. → rejeté L'amendement n° 2030 de Mme Hignet à l'article 5
   15. → rejeté L'amendement n° 1491 de M. Houssin à l'article 5
   16. → rejeté L'amendement n° 238 de Mme Hignet et l'amendement identique suivant à l'article 5
   17. → rejeté L'amendement n° 303 de Mme Belluco et les amendements identiques suivants à l'article 5
   18. → rejeté L'amendement n° 237 de Mme Hignet et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 5

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → adopté L'amendement n° 1666 de Mme Trouvé à l'article 2
2. → rejeté Le sous-amendement n° 2295 de Mme Laporte à l'amendement n° 1666 de Mme Trouvé à l'article 2
3. 6 amendements à l'article premier : 6 contre · 1 adopté, 5 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 589 de M. Tavernier et l'amendement identique suivant à l'article premier
   2. → adopté L'amendement n° 798 de M. Biteau et les amendements identiques suivants à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 159 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article premier
   4. → rejeté L'amendement n° 923 de Mme Florence Goulet à l'article premier
   5. → rejeté L'amendement n° 822 de M. Biteau à l'article premier
   6. → rejeté L'amendement n° 137 de M. de Lépinau à l'article premier
4. → adopté Le sous-amendement n° 2294 de M. Dive à l'amendement n° 1128 de M. Casterman à l'article premier
5. → rejeté L'amendement n° 1582 de Mme Manon Meunier à l'article premier
6. → rejeté L'amendement n° 152 de Mme Garin et l'amendement identique suivant à l'article premier

Proposition de loi organique portant actualisation du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie

1. → adopté L'amendement n° 1128 de M. Casterman à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. 8 amendements à l'article premier : 8 contre · 2 adoptés, 6 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 860 de Mme Laporte à l'article premier
   2. → adopté L'amendement n° 156 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 1393 de M. David Magnier à l'article premier
   4. → rejeté L'amendement n° 155 de Mme Hignet à l'article premier
   5. → adopté L'amendement n° 922 de Mme Florence Goulet à l'article premier
   6. → rejeté L'amendement n° 1590 de Mme Manon Meunier à l'article premier
   7. → rejeté L'amendement n° 859 de Mme Laporte à l'article premier
   8. → rejeté L'amendement n° 820 de M. Biteau et l'amendement identique suivant à l'article premier

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP) A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP) A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Fin de vie

1. 9 amendements à l'article 14 : 9 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 75 de M. Di Filippo et les amendements identiques suivants à l'article 14
   2. → rejeté L'amendement n° 210 de Mme Dogor-Such à l'article 14
   3. → rejeté L'amendement n° 710 de M. Trébuchet et les amendements identiques suivants à l'article 14
   4. → rejeté L'amendement n° 1371 de Mme Tabarot et l'amendement identique suivant à l'article 14
   5. → rejeté L'amendement n° 209 de Mme Dogor-Such et l'amendement identique suivant à l'article 14
   6. → rejeté L'amendement n° 1527 de M. Juvin à l'article 14
   7. → rejeté L'amendement n° 1267 de M. Neuder et l'amendement identique suivant à l'article 14
   8. → rejeté L'amendement n° 1055 de M. Sitzenstuhl à l'article 14
   9. → rejeté L'amendement n° 707 de M. Trébuchet et les amendements identiques suivants à l'article 14