Les votes de Danielle Simonnet

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. Diverses
   4 amendements à l'article 15 : 3 contre, 1 pour · 1 adopté, 3 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 732 de Mme Leboucher à l'article 15
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 155 de M. Hetzel à l'article 15
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 154 de M. Hetzel à l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 272 de M. Le Fur à l'article 15
2. ✓ Pour → adopté L'article 14
3. ✕ Contre
   3 amendements à l'article 14 : 3 contre · 2 adoptés, 1 rejeté · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 229 de Mme Corneloup et l'amendement identique suivant à l'article 14
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 508 de M. Dufosset à l'article 14
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 444 de Mme Vidal à l'article 14 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
4. ✓ Pour → adopté L'article 13
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 511 de Mme Thiébault-Martinez après l'article 12
6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 738 de M. Clouet après l'article 12
7. ✓ Pour → adopté L'article 12
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 617 de Mme Firmin Le Bodo de suppression de l'article 12

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1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 618 de Mme Firmin Le Bodo de suppression de l'article 11 ter
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 681 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 11
3. ✓ Pour → adopté L'article 10
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 65 de Mme Dombre Coste à l'article 10
5. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 805 de Mme Leboucher à l'amendement n° 65 de Mme Dombre Coste à l'article 10
6. Diverses
   7 amendements à l'article 10 : 5 contre, 2 pour · 1 adopté, 6 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 519 de Mme Pollet à l'article 10
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 38 de Mme Dombre Coste à l'article 10
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 225 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article 10
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 613 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 10
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 592 de M. Gernigon à l'article 10
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 674 rectifié de M. Gernigon à l'article 10
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 95 de M. Bazin et l'amendement identique suivant à l'article 10

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour → adopté L'article 7 bis
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 87 de M. Bazin à l'article 7 bis
3. ✓ Pour → adopté L'article 7
4. Diverses
   7 amendements à l'article 7 : 4 contre, 2 abstentions, 1 pour · 2 adoptés, 5 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 571 de Mme Loir à l'article 7
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 534 de Mme Loir à l'article 7
   3. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 587 de Mme Loir à l'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 576 de Mme Loir à l'article 7
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 562 de Mme Simonnet à l'article 7
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 570 de Mme Loir à l'article 7
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 616 de Mme Firmin Le Bodo et l'amendement identique suivant à l'article 7
5. ✓ Pour → adopté L'article 5
6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 173 de Mme Lebon à l'article 5
7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 172 de M. Monnet à l'article 5
8. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 779 de Mme Mansouri à l'amendement n° 172 de M. Monnet à l'article 5

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1. ✕ Contre
   5 amendements à l'article 5 : 5 contre · 1 adopté, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 395 de M. Bentz à l'article 5
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 394 de M. Bentz à l'article 5
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 744 de M. Michoux à l'article 5
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 611 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 5
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 614 de Mme Firmin Le Bodo et l'amendement identique suivant à l'article 5
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 682 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 4

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 737 de M. Florquin après l'article 4
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 610 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 4
3. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 773 du Gouvernement à l'amendement n° 610 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 4
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 575 de Mme Loir après l'article 4
5. ✓ Pour → adopté L'article 4