Les votes de Damien Girard

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. → rejeté L'amendement n° 321 de M. Iordanoff à l'article 19
2. 8 amendements à l'article 18 : 8 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 318 de M. Iordanoff à l'article 18
   2. → rejeté L'amendement n° 317 de M. Iordanoff à l'article 18
   3. → rejeté L'amendement n° 569 de M. Iordanoff à l'article 18
   4. → rejeté L'amendement n° 316 (rect.) de M. Iordanoff à l'article 18
   5. → rejeté L'amendement n° 314 de M. Iordanoff à l'article 18
   6. → rejeté L'amendement n° 313 de M. Iordanoff à l'article 18
   7. → rejeté L'amendement n° 312 de M. Iordanoff à l'article 18
   8. → rejeté L'amendement n° 735 de Mme Thillaye à l'article 18
3. 3 amendements à l'article 17 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 704 de Mme Lemoine à l'article 17
   2. → rejeté L'amendement n° 266 de M. Iordanoff à l'article 17
   3. → rejeté L'amendement n° 177 de M. Iordanoff et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 17

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. 15 amendements à l'article premier et rapport annexé : 15 pour · 1 adopté, 14 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 694 de Mme Catherine Hervieu à l'article premier et rapport annexé
   2. → rejeté L'amendement n° 171 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   3. → rejeté L'amendement n° 170 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   4. → rejeté L'amendement n° 394 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   5. → rejeté L'amendement n° 161 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   6. → rejeté L'amendement n° 160 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   7. → rejeté L'amendement n° 159 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   8. → rejeté L'amendement n° 712 de M. Sitzenstuhl à l'article premier et rapport annexé
   9. → adopté L'amendement n° 739 de Mme Lingemann à l'article premier et rapport annexé
   10. → rejeté L'amendement n° 279 de M. Damien Girard à l'article premier et rapport annexé
   11. → rejeté L'amendement n° 155 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   12. → rejeté L'amendement n° 154 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   13. → rejeté L'amendement n° 153 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   14. → rejeté L'amendement n° 145 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   15. → rejeté L'amendement n° 373 de M. Saint-Pasteur à l'article premier et rapport annexé

Projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. 8 amendements à l'article premier et rapport annexé : 8 pour · 3 adoptés, 5 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 122 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   2. → rejeté L'amendement n° 117 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   3. → rejeté L'amendement n° 375 de M. Favennec-Bécot à l'article premier et rapport annexé
   4. → rejeté L'amendement n° 115 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   5. → rejeté L'amendement n° 108 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   6. → adopté L'amendement n° 377 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   7. → rejeté L'amendement n° 376 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   8. → adopté L'amendement n° 18 de Mme Buffet à l'article premier et rapport annexé

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. 7 amendements à l'article premier et rapport annexé : 7 pour · 2 adoptés, 5 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 78 de M. Lenormand à l'article premier et rapport annexé
   2. → rejeté L'amendement n° 381 (rect.) de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   3. → rejeté L'amendement n° 369 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   4. → adopté L'amendement n° 365 de Mme Chatelain à l'article premier et rapport annexé
   5. → rejeté L'amendement n° 338 de Mme Catherine Hervieu à l'article premier et rapport annexé
   6. → rejeté L'amendement n° 473 de Mme Errante à l'article premier et rapport annexé
   7. → rejeté L'amendement n° 8 de M. Gosselin à l'article premier et rapport annexé

Projet de loi portant transposition de l’avenant n°3 du 25 février 2026 au protocole d’accord du 10 novembre 2023 relatif à l’assurance chômage

1. → adopté L'amendement n° 1 de M. Monnet et les amendements identiques suivants de suppression de l'article unique

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. 4 amendements à l'article 8 bis : 4 pour · 3 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté L'amendement n° 102 de Mme Faucillon à l'article 8 bis
   2. → adopté L'amendement n° 69 de M. Kerbrat à l'article 8 bis
   3. → adopté L'amendement n° 66 de M. Léaument à l'article 8 bis
   4. → rejeté L'amendement n° 176 de Mme Balage El Mariky à l'article 8 bis
2. → rejeté Le sous-amendement n° 202 de M. Léaument à l'amendement n° 176 de Mme Balage El Mariky à l'article 8 bis
3. → rejeté Le sous-amendement n° 280 de M. Kerbrat à l'amendement n° 176 de Mme Balage El Mariky à l'article 8 bis