Les amendements de Cyrille Isaac-Sibille
En clair
Cyrille Isaac-Sibille a déposé 421 amendements en premier signataire ; il a cosigné 1 100 amendements d'autres députés.
63 amendements · les derniers déposés d'abord
Projet de loi de simplification de la vie économique
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« Nous connaissons tous le rôle de nos cafés, lieux de rencontre et de convivialité, dans nos villages et dans nos villes. »
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« Le présent amendement a été travaillé avec Unicem entreprises Engagées. »
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« Le présent amendement reprend les dispositions de l’article 7 de la proposition de loi n°812 sur la protection des épargnants, déposée et soutenue par les sénateurs Jean-François HUSSON et Albéric de MONTGOLFIER. »
Profession d'infirmier
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« Le présent amendement a été travaillé avec l’Union Nationale des Infirmiers en Pratique Avancée. »
Projet de loi de finances pour 2025
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« Les pollutions aux PFAS entraînent un coût économique important pour la collectivité (2,274 milliards d’euros -a minima- par an pour la France). »
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« Les pollutions aux PFAS entraînent un coût économique important pour la collectivité (2,274 milliards d’euros -a minima- par an pour la France). »
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
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« Le présent amendement vise à déléguer, via une convention, la gestion du secteur optique aux organismes d’assurance maladie complémentaires, sous le contrôle de la Caisse nationale d’assurance maladie. »
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« Le présent amendement s’appuie sur une proposition de LEEM. »
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« Cet amendement est issu d’un amendement déposé par Olivier Véran, alors député de l’Isère, dans le cadre de l'examen de la proposition de loi sur la qualité nutritionnelle des aliments, défendue par Loïc Prud’homme. »
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« Cet amendement vise à rendre obligatoire l’affichage du Nutri-Score sur les denrées alimentaires. »
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« Dans le cadre du virage préventif dans le domaine des soins bucco-dentaires, le présent amendement propose que la périodicité des examens de prévention bucco-dentaires aujourd’hui prévus pour les enfants âgés de trois, six, neuf et quinze… »
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« L’incidence de l’état de santé bucco-dentaire sur l’état de santé général d’un individu est souvent minimisée, voire méconnue. »
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« L’incidence de l’état de santé bucco-dentaire sur l’état de santé général d’un individu est souvent minimisée, voire méconnue. »