Les votes de Christophe Proença

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. → adopté L'article 24
2. → adopté L'article 23
3. → adopté L'amendement n° 191 de M. Peytavie à l'article 22 bis
4. → adopté L'article 22
5. → rejeté L'amendement n° 213 de M. Fégné à l'article 22
6. → adopté L'amendement n° 303 (rect.) de Mme Duby-Muller et l'amendement identique suivant à l'article 22
7. → adopté L'article 21
8. → adopté L'article 20

Voir les 15 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'amendement n° 97 de Mme Rossi à l'article 20
2. → adopté L'amendement n° 328 du Gouvernement à l'article 20
3. → rejeté L'amendement n° 74 de M. Raux et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 19
4. → adopté L'amendement n° 102 de la commission du développement durable et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 18 bis
5. → adopté L'article 18
6. → adopté L'amendement n° 337 du Gouvernement à l'article 18
7. → adopté L'article 17
8. → rejeté L'amendement n° 73 de M. Raux et les amendements identiques suivants à l'article 17
9. → adopté L'article 16
10. → adopté L'amendement n° 12 de M. Sorre à l'article 16 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
11. → adopté L'article 15
12. → adopté L'article 14
13. → rejeté L'amendement n° 88 de Mme Laernoes et les amendements identiques suivants à l'article 14
14. → rejeté L'amendement n° 59 de M. Raux et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 14
15. → adopté L'article 13

Proposition de loi visant à reconnaître le préjudice subi par les personnes condamnées sur le fondement de la législation pénalisant l’avortement, et par toutes les femmes, avant la loi n° 75-17 du 17 janvier 1975 relative à l’interruption volontaire de la grossesse

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'article 2
3. → adopté L'article premier

Proposition de loi portant réparation des personnes condamnées pour homosexualité entre 1945 et 1982

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. → adopté L'amendement n° 332 (rect.) du Gouvernement après l'article 12
2. → rejeté L'amendement n° 212 de M. Fégné après l'article 12
3. → rejeté L'amendement n° 211 de M. Fégné à l'article 12
4. 3 amendements après l'article 35 : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 201 de Mme Élisa Martin après l'article 35
   2. → rejeté L'amendement n° 200 de M. Coulomme après l'article 35
   3. → rejeté L'amendement n° 71 de Mme Regol après l'article 35
5. → rejeté L'amendement n° 69 de Mme Regol à l'article 35

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adoptée La déclaration du Gouvernement portant sur la lutte contre le narcotrafic et la criminalité organisée (application de l'article 50-1 de la Constitution).

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. → rejeté L'amendement n° 19 de M. Molac et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 35
2. 4 amendements à l'article 34 : 4 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 67 de Mme Regol à l'article 34
   2. → rejeté L'amendement n° 65 de Mme Regol à l'article 34
   3. → rejeté L'amendement n° 64 de Mme Regol à l'article 34
   4. → rejeté L'amendement n° 38 de Mme Allemand et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 34
3. → adopté L'article 33
4. → adopté L'article 32
5. → rejeté L'amendement n° 37 de Mme Allemand à l'article 32
6. → adopté L'article 31
7. 3 amendements à l'article 31 : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 62 de Mme Regol à l'article 31
   2. → rejeté L'amendement n° 36 de Mme Allemand à l'article 31
   3. → rejeté L'amendement n° 63 de Mme Regol à l'article 31
8. → adopté L'amendement n° 309 de Mme Bannier après l'article 2

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, lecture définitive

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adoptée par délégation La déclaration du Gouvernement portant sur la stratégie de défense nationale (application de l'article 50-1 de la Constitution).